Boite à outils - Déchets

Gestion des déchets et Coronavirus

Confrontés à la crise du Covid-19, les collectivités et opérateurs chargés de la gestion des déchets doivent assurer la continuité du service en même temps que la sécurité de leurs agents et salariés. Pour vous accompagner dans l’adaptation de vos organisations, vous trouverez ci-dessous les positions et analyses d’AMORCE sur les principales problématiques de terrain.

Par ailleurs, la DGPR a confié à la Confédération des Métiers de l’Environnement (CME) la mission d’organiser chaque jour une réunion de crise. Les représentants des principales fédérations et associations en charge de la gestion des déchets dont AMORCE se réunissent quotidiennement pour faire remonter vos interrogations et vos difficultés auprès du Ministère.

Cette page sera régulièrement mise à jour. Vous pouvez faire remonter vos questions sur la liste de discussion de la communauté déchets ou en contactant directement le pôle déchets d’AMORCE (pole-dechets@amorce.asso.fr).

 

 

Prévention des déchets et lutte contre le gaspillage alimentaire

  • Stratégie territoriale de prévention des déchets :
    • Prévention des déchets et politiques publiques territoriales (ADEME)
    • Ecologie industrielle et territoriale, un outil au service des territoires (L')
    • Collectivités : comment élaborer et conduire avec succès un PLPDMA ?
    • Etude de faisabilité pour l’implantation d’une recyclerie (ADEME)
    • La communication relative à la prévention des déchets
  • Lutte contre le gaspillage alimentaire :
    • Outil ADEME évaluation gaspillage alimentaire
    • Convention type don GMS - association caritative
    • Guide de recommandations lutte anti-gaspi en restauration collective scolaire

Filières - Responsabilité Élargie des Producteurs (REP)

  • Éléments sur la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique à usage unique
  • Réforme de la fiscalité déchets proposée par le Gourvernement
  • Simulateur des soutiens du barème F période 2018-2022 conçu par AMORCE
  • Outils - Structuration de la filière de collecte et traitement des déchets professionnels du bâtiment

Tri à la source des biodéchets

  • Les dérogations nationales permise par l’arrêté Span d’avril 2018
  • Les recommandations et l’étude technico-économique de référence de l’ADEME
  • Un projet de note interministérielle décryptant les réglementations applicables aux biodéchets
  • La circulaire de 2012 relative au compostage de proximité

Sécurité dans les métiers de la gestion des déchets

  • Livret “déchets amiantés acceptés en déchèterie”
  • Brochure INRS “Conception des déchèteries”
  • Brochures “Risques biologiques dans la collecte des déchets ménagers”
  • Outil “EVALUAC” d'auto évaluation du respect de la recommandation R 437
  • Livre blanc de la collecte des déchets ménagers
  • Livret “Collecte des déchets, ensemble améliorons la sécurité”

Valorisation matière

  • Méthanisation (en cours d'intégration)
  • Recyclage des mâchefers en technique routière
  • Méthanisation agricole : retour d’expérience sur l’appropriation locale des sites en injection (en cours d'intégration)
  • Informer et dialoguer : autour d’un projet de méthanisation (en cours d'intégration)
  • Méthascope : outils d’aide au positionnement sur un projet de méthanisation (en cours d'intégration)

Valorisation énergétique

  • BREF incinération
  • Réglementation
  • Guides du ministère
  • Outils partenaires

Stockage

  • Les résultats d’une enquête flash réalisée en 2019 sur les restrictions à l’élimination auxquelles les collectivités se heurtent (capacités, coûts,...)
  • Un courrier type à adresser aux préfets relatif à l’obligation d’homologation des compteurs biogaz

Communiquer sur les déchets

  • Communiquer sur les coûts de gestion des déchets
  • Recueil de guides sur la communication des déchets (en cours d'intégration)

Fiscalité déchets

  • simulateur de la réforme de TGAP

 

Réseaux DOM-Insulaires

  • Des publications spécifiques aux territoires DROM et insulaires
  • Une docuthèque avec le soutien de l’ADEME, dédiée aux élus et agents territoriaux ultra-marins en charge de la gestion des déchets pour la mise à disposition de documents concernant la gestion des déchets dans les DROM

©Ademe

Action internationale et dispositif 1% déchets

  • Documents types pour les porteurs de projets
  • Grille type d'évaluation
  • Plaquette 1% déchets