Prévention des déchets et lutte contre le gaspillage alimentaire
Stratégie territoriale de prévention des déchets :
- Prévention des déchets et politiques publiques territoriales (ADEME)
- Ecologie industrielle et territoriale, un outil au service des territoires;
- Collectivités : comment élaborer et conduire avec succès un PLPDMA ?;
- Etude de faisabilité pour l’implantation d’une recyclerie (ADEME);
- La communication relative à la prévention des déchets.
Lutte contre le gaspillage alimentaire :
- Outil ADEME évaluation gaspillage alimentaire;
- Guide de recommandations lutte anti-gaspi en restauration collective scolaire;
- Convention type don GMS - association caritative.
Filières - Responsabilité Élargie des Producteurs (REP)
- Éléments sur la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique à usage unique
- Réforme de la fiscalité déchets proposée par le Gourvernement
- Simulateur des soutiens du barème F période 2018-2022 conçu par AMORCE
- Outils - Structuration de la filière de collecte et traitement des déchets professionnels du bâtiment
Tri à la source des biodéchets
Les principaux textes réglementaires:
- La circulaire du 13 décembre 2012 relative au compostage de proximité;
- Les dérogations permise par l’arrêté SPAN d’avril 2018;
- L'avis du 6 décembre 2023 proposant des critères indicatifs pour définir les solutions techniques de tri à la source des biodéchets;
- Le projet de note interministérielle décryptant les réglementations applicables aux biodéchets.
Les études et guides:
- La note de recommandations de l'ADEME pour la mise en œuvre du tri à la source des biodéchets;
- L’étude technico-économique de la collecte séparée des biodéchets dresse un état des lieux des 125 collectivités ayant mis en place une collecte séparée des biodéchets au 1er janvier 2016;
- La note stratégique pour généraliser le tri à la source des biodéchets ;
- Le schéma territorial de l'organique et perspectives de généralisation du tri à la source des biodéchets issu d'une enquête menée auprès des adhérents d'Amorce;
- L'état des lieux de la gestion des biodéchets dans la restauration collective publique.
Sécurité dans les métiers de la gestion des déchets
- Livret “déchets amiantés acceptés en déchèterie”
- Brochure INRS “Conception des déchèteries”
- Brochures “Risques biologiques dans la collecte des déchets ménagers”
- Outil “EVALUAC” d'auto évaluation du respect de la recommandation R 437
- Livre blanc de la collecte des déchets ménagers
- Livret “Collecte des déchets, ensemble améliorons la sécurité”
Les études et guides:
- Le guide sur la mise en place d'une stratégie territoriale de pérennisation des filières de valorisation des amendements organiques: comment les collectivités peuvent-elles mieux appréhender les questions spécifiques posées par le retour au sol des biodéchets produits sur leurs territoires ?;
- La note tri à la source des biodéchets et traitement mécano-biologique : quelle complémentarité et quelles perspectives pour les TMB et UVEOR?.
Compostage (en cours d'intégration):
Méthanisation (en cours d'intégration):
- Méthanisation agricole : retour d’expérience sur l’appropriation locale des sites en injection (en cours d'intégration)
- Informer et dialoguer : autour d’un projet de méthanisation (en cours d'intégration)
- Méthascope : outils d’aide au positionnement sur un projet de méthanisation (en cours d'intégration)
- BREF incinération (publications AMORCE, réglementation, guides ministère, outils partenaires)
- Notions de performances énergétiques des UIOM
- Valorisation des mâchefers
- Les dernières informations et documents à télécharger concernant le décret conditions élimination
- Des informations et lien vers la consultation publique pour le projet de révision de l'arrêté ISDND en cours
- Les dernières informations sur l'obligation d'homologation des compteurs biogaz
- L'analyse de l'arrêté PFAS sorti en juillet 2023 et l'implication pour les ISDND
- Communiquer sur les coûts de gestion des déchets
- Recueil de guides sur la communication des déchets (en cours d'intégration)
- Des publications spécifiques aux territoires DROM et insulaires
- Une docuthèque avec le soutien de l’ADEME, dédiée aux élus et agents territoriaux ultra-marins en charge de la gestion des déchets pour la mise à disposition de documents concernant la gestion des déchets dans les DROM
©Ademe
Action internationale et dispositif 1% déchets
- Documents types pour les porteurs de projets
- Grille type d'évaluation
- Plaquette 1% déchets