Boite à outils - Déchets

Prévention des déchets et lutte contre le gaspillage alimentaire

  • Stratégie territoriale de prévention des déchets :
    • Prévention des déchets et politiques publiques territoriales (ADEME)
    • Ecologie industrielle et territoriale, un outil au service des territoires (L')
    • Collectivités : comment élaborer et conduire avec succès un PLPDMA ?
    • Etude de faisabilité pour l’implantation d’une recyclerie (ADEME)
    • La communication relative à la prévention des déchets
  • Lutte contre le gaspillage alimentaire :
    • Outil ADEME évaluation gaspillage alimentaire
    • Convention type don GMS - association caritative
    • Guide de recommandations lutte anti-gaspi en restauration collective scolaire

Filières - Responsabilité Élargie des Producteurs (REP)

  • Éléments sur la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique à usage unique
  • Réforme de la fiscalité déchets proposée par le Gourvernement
  • Simulateur des soutiens du barème F période 2018-2022 conçu par AMORCE
  • Outils - Structuration de la filière de collecte et traitement des déchets professionnels du bâtiment

Tri à la source des biodéchets

  • Les dérogations nationales permise par l’arrêté Span d’avril 2018
  • Les recommandations et l’étude technico-économique de référence de l’ADEME
  • Un projet de note interministérielle décryptant les réglementations applicables aux biodéchets
  • La circulaire de 2012 relative au compostage de proximité

Sécurité dans les métiers de collecte

  • Livret “déchets amiantés acceptés en déchèterie”
  • Brochure INRS “Conception des déchèteries”
  • Brochures “Risques biologiques dans la collecte des déchets ménagers”
  • Outil “EVALUAC” d'auto évaluation du respect de la recommandation R 437
  • Livre blanc de la collecte des déchets ménagers
  • Livret “Collecte des déchets, ensemble améliorons la sécurité”

Valorisation matière

  • Méthanisation (en cours d'intégration)
  • Recyclage des mâchefers en technique routière
  • Méthanisation agricole : retour d’expérience sur l’appropriation locale des sites en injection (en cours d'intégration)
  • Informer et dialoguer : autour d’un projet de méthanisation (en cours d'intégration)
  • Méthascope : outils d’aide au positionnement sur un projet de méthanisation (en cours d'intégration)

Valorisation énergétique

  • BREF incinération
  • Réglementation
  • Guides du ministère
  • Outils partenaires

Stockage

  • Les résultats d’une enquête flash réalisée en 2019 sur les restrictions à l’élimination auxquelles les collectivités se heurtent (capacités, coûts,...)
  • Un courrier type à adresser aux préfets relatif à l’obligation d’homologation des compteurs biogaz

Communiquer sur les déchets

  • Communiquer sur les coûts de gestion des déchets
  • Recueil de guides sur la communication des déchets (en cours d'intégration)

Fiscalité déchets

  • simulateur de la réforme de TGAP

 

Réseaux DOM-Insulaires

  • Des publications spécifiques aux territoires DROM et insulaires
  • Une docuthèque avec le soutien de l’ADEME, dédiée aux élus et agents territoriaux ultra-marins en charge de la gestion des déchets pour la mise à disposition de documents concernant la gestion des déchets dans les DROM

©Ademe

Action internationale et dispositif 1% déchets

  • Documents types pour les porteurs de projets
  • Grille type d'évaluation
  • Plaquette 1% déchets