Boite à outils déchets - Sécurité dans les métiers de la gestion des déchets

Le livret “Déchets amiantés acceptés en déchèterie” rassemble  des  recommandations sur la métrologie, la formation, la réception des déchets d’amiante lié (dont les situations accidentelles de travail) pour  prévenir  les  risques  d’exposition  aux  fibres  d’amiante et aux autres poussières (silice cristalline, plomb…) pour le personnel travaillant dans des déchèteries autorisées à recevoir des déchets susceptibles de contenir de l’amiante.

Déchets amiantés acceptés en déchèterie

La brochure INRS ED 6143 “Conception des déchèteries”, à laquelle AMORCE a participé, vise à favoriser l’intégration des principes et mesures de prévention des risques aux différentes étapes de conception d’une déchèterie. Elle traite des connaissances générales sur la thématique et des mesures techniques ou organisationnelles à prévoir le plus en amont possible - dont les dimensions des garde-corps adaptés et contraintes de stockage des DDS, ceci dès la création du site et des équipements de travail ou lors d’une extension ou d’une opération de réhabilitation. Elle s’adresse prioritairement aux maîtres d’ouvrage et maîtres d’oeuvres, aux collectivités territoriales, aux exploitants ainsi qu’aux entreprises intervenant dans la conception, la construction et l’exploitation des déchèteries. En téléchargement sous : http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=ED%206143

La brochure “Les risques biologiques dans la collecte des déchets ménagers” est destinée au personnel encadrant et aux acteurs de la prévention des risques professionnels. Elle complète la plaquette ci-dessous et aborde la connaissance et la maîtrise des risques biologiques sous différents angles, pour apporter des réponses concrètes aux questions suivantes: où se trouvent les agents et risques biologiques dans les activités de collecte des déchets? Comment sont exposés les salariés et quels sont les facteurs de variation? Quel point de vue juridique? Elle liste enfin les mesures de prévention et bonnes pratiques à mettre en place par situation de travail.

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EVALUAC, réalisé en partenariat avec AMORCE, est un outil d’auto-évaluation conçu pour aider les Collectivités Territoriales donneurs d’ordres et les Opérateurs de collecte des déchets à s’auto-évaluer en regard de la recommandation R437 sur la collecte des déchets ménagers et assimilés dans une démarche d’amélioration continue afin de développer une politique de prévention des risques professionnels efficace et pérenne. Chaque rubrique de la recommandation R437 fait l’objet d’une fiche d’auto-évaluation graduée de 0 à 100% qui permet de mesurer, quantifier et caractériser le niveau d’application de la recommandation R437 à un moment donné. Lien vers l’outil : http://evaluac.cramif.fr/

La plaquette “Les risques biologiques dans la collecte des déchets ménagers”, réalisée en partenariat avec AMORCE, s’adresse aux équipages de collecte, aux agents de nettoyage des bennes, aux techniciens de maintenance et à toute personne en contact avec les déchets et le matériel (bennes, poubelles …). Elle a pour objectif de sensibiliser chacun sur le risque biologique et traite particulièrement de quatre points pour lesquels sont présentés les risques et les bonnes pratiques: les tenues de travail et l’hygiène, la collecte des déchets verts et des déchets recyclables en conteneur, la collecte de déchets en contenants non adaptés à l’utilisation du lève-conteneur ou en vrac ainsi qu’au lavage des véhicules de collecte.

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Le “Livre blanc collecte des déchets ménagers : intégrons la R437 dès la phase d’appel d’offres” formule des propositions concrètes invitant les collectivités territoriales à intégrer la santé et la sécurité dans leurs documents d’appels d’offres, notamment via le cahier des clauses techniques particulières ou les critères de notation des offres.

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Le livret sur la sécurité “Collecte des déchets, ensemble, améliorons la sécurité”, réalisé en partenariat avec AMORCE, rassemble des témoignages de 3 collectivités locales sur leur démarche en faveur de la sécurité des agents de collecte au sein de leur territoire.

Collecte des déchets, ensemble, améliorons la sécurité

Guide sur la gestion des déchets amiantés autorisés en installation de stockage de déchets dangereux et en installation de stockage de déchets non dangereux

Ce livret, publié en novembre 2018, rassemble des recommandations pour prévenir les risques d’exposition aux fibres d’amiante et aux autres poussières (silice cristalline, plomb...) pour le personnel travaillant dans des ISDD et ISDND autorisées à recevoir des déchets susceptibles de contenir de l’amiante. Ce guide fait partie d’un ensemble de réflexions et de travaux initiés par la FNADE, l’IRNS et la CAMIF, avec la participation d’AMORCE sur certaines actions, dans l’objectif de gérer au mieux le risque amiante dans les installations de réception et de traitement des déchets, que le site soit autorisé ou non à en accueillir (déchèteries, stockage, centre de tri,…). Trois axes de travail ont été définis : la rédaction de fiches de bonnes pratiques sous forme de livret en format A5, aide à la profession pour orienter les programmes de formation, et réalisation de campagnes de prélèvement par postes et étude des moyens d’abattement des poussières. Dans ce cadre, un livret de bonnes pratiques de collecte de l’amiante en déchèterie a également été publié.

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Centres de tri de déchets ménagers recyclables : exposition aux déchets à risques infectieux

Il arrive que des matériels de soins piquants ou coupants se retrouvent sur les tapis de tri des centres de tri des déchets ménagers et blessent les opérateurs. Ce document, publié par l’INRS en 2019, informe dans un premier temps des risques biologiques liés à ces DASRI. Il décrit ensuite un certain nombre de mesures techniques et organisationnelles permettant de limiter les accidents dus aux DASRI sur les chaînes. 

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