Boite à outils déchets - Valorisation énergétique

Club des Élus en faveur de la Valorisation Énergétique des déchets (CLEVE)

Le CLEVE est un espace dédié à la collaboration, à la réflexion et à la promotion de la filière de valorisation énergétique des déchets.

Créé en 2022 et animé par AMORCE, il rassemble la plupart des collectivités locales engagées dans des projets de valorisation énergétique des déchets ménagers. Il est co-présidé par le Syndicat Mixte du Département de l'Oise (SMDO) et le Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV).

Les membres se réunissent habituellement deux fois par an (en début d’année généralement à Paris, et en octobre au Congrès annuel d’AMORCE), pour établir et mettre en œuvre une stratégie commune pour la valorisation énergétique des déchets sur les trois grandes thématiques suivantes : la filière UVE, la filière CSR et la filière Biogaz (STEP, ISDND, méthanisation).

Pourquoi rejoindre le CLEVE ?

Pour échanger entre collectivités sur les enjeux stratégiques de la valorisation énergétique
Pour participer aux actions de plaidoyer et de promotion de la filière à l'échelle locale et nationale ;
Pour développer les arguments à porter dans le débat public sur votre territoire.

Comment rejoindre le CLEVE ?

Le Club est ouvert aux collectivités adhérentes d'AMORCE (élus / directeurs / chargés de mission), qu'elles soient gestionnaires d'installation ou engagées dans une réflexion ou un projet. Ecrivez à ldelepierre@amorce.asso.fr pour engager votre collectivité, et rejoindre la liste de diffusion.

Valorisation énergétique

L’optimisation des unités d’incinération de déchets ménagers existantes et de leur performance énergétique (Pe) par l’amélioration de la récupération de chaleur fatale, est un levier important pour permettre à la France d’atteindre les objectifs qu’elle s’est fixés en matière de valorisation des déchets et de transition énergétique (réduction drastique de l’enfouissement des déchets non dangereux signifiant une orientation des déchets non recyclables vers une valorisation énergétique, développement de la valorisation énergétique des déchets non recyclables à hauteur de 70%, augmentation de la production d’énergie renouvelable et de récupération dans le mix énergétique français,...). D’autre part, l’adoption des nouvelles conclusions sur les meilleures techniques disponibles concernant l’incinération survenue en décembre 2019 et la publication du BREF qui s’ensuit, obligent les exploitants d’UVE à actualiser les conditions d’exploitation et la mise en conformité des installations avec ces nouvelles prescriptions sous 4 ans.

Cette rubrique souhaite proposer des outils/réponses aux différentes problématiques pouvant être soulevées par l’exploitation d’une Unité de Valorisation Énergétique. D’autre part, cette boîte à outils pourra également comprendre des éléments d’aide sur la thématique CSR.

BREF Incinération

Note de synthèse sur l’arrêté ministériel de prescriptions générales (AMPG) :

Nouvelles exigences réglementaires applicables aux UIOM et IME : synthèse des dispositions à retenir sur l’AMPG transposant le BREF incinération

Publication AMORCE DT111 :

BREF incinération : ce qu’il faut retenir sur la publication prochaine de ce document

Réglementation :

Guides du ministère :

Outils partenaires :

Valorisation des mâchefers

Valorisation en technique routière :

Consultez la plaquette de sensibilisation à l’utilisation des graves de mâchefers en technique routière, rédigée par le CEREMA en collaboration avec le Comité Stratégique national sur les Mâchefers mis en place par AMORCE, est disponible. Elle a pour objectif d’améliorer la perception et l’utilisation des mâchefers. Elle contient des informations sur les usages, apporte des réponses aux questions courantes et présente 4 retours d’expérience (Reims Métropole, Métropole Européenne de Lille, Conseil Départemental de Seine-et-Marne et Conseil Départemental de Savoie).

Valorisation en aménagement :

Consultez la note technique à l’attention des DREAL de 2016 précisant la nature des ouvrages de travaux publics comparables aux ouvrages routiers pour l’examen de l’acceptabilité des matériaux alternatifs employés (plateformes d’activités économiques et merlons de protection visuelle, acoustique, thermique ou anti-déflagration).