Gouvernance

Assemblées Générales Ordinaire & Ordinaire Élective 2026

Tous les délégués titulaires de l'association AMORCE sont invités à participer à nos Assemblées Générales Ordinaire et Ordinaire Élective qui auront lieu le mercredi 7 octobre 2026.

Cette année sera également marquée par notre Assemblée Générale Ordinaire Élective, avec le renouvellement intégral du Conseil d’Administration.

Tous les éléments sont indiqués ci-dessous.

2026 est une année importante pour la vie associative d’AMORCE !

À l’occasion de notre 40e Congrès, les délégués titulaires sont invités à participer à l’Assemblée Générale Ordinaire, qui se déroulera le mercredi 7 octobre 2026, de 19h00 à 20h30, au Centre des Congrès de Lyon.

👉 Consulter les Ordres du jour des Assemblées Générales Ordinaire et Ordinaire Élective


Cette année sera également marquée par notre Assemblée Générale Ordinaire Élective, avec le renouvellement intégral du Conseil d’Administration. Le vote se déroulera en ligne du vendredi 2 octobre à 12h00 au mercredi 7 octobre à 19h30, avant la proclamation des résultats à 20h30.


Votre retour est indispensable pour la tenue de nos Assemblées Générales Ordinaire et Ordinaire Élective


Présent ou absent, chaque délégué titulaire est invité à nous faire part de sa participation via la plateforme Imagina.

Dans le mail de convocation envoyé le lundi 7 septembre 2026, depuis contact@imagina.com, vous a été indiqué un accès personnel et un code unique vous permettant d’indiquer :

  • votre présence ou votre absence à l’Assemblée Générale Ordinaire du 7 octobre ;
  • votre participation au vote électronique pour le renouvellement du Conseil d’Administration.

Votre réponse est essentielle, avant le mardi 6 octobre 2026 pour nous permettre d’atteindre le quorum nécessaire à la bonne tenue de nos Assemblées Générales.

Si vous ne pouvez pas être présent, pensez à organiser votre représentation : vous pouvez vous faire représenter par votre délégué suppléant, donner mandat à un représentant de votre structure ou donner pouvoir à un délégué titulaire d’une autre structure adhérente du même collège. Ces démarches doivent être effectuées directement de la plateforme en ligne Imagina.

Les éléments du dossier de l'Assemblée Générale Ordinaire sont en accès sur la plateforme en ligne.


Seuls les membres à jour de leur cotisation 2026 peuvent participer et voter aux Assemblées Générales, conformément à l’article 8 des statuts d’AMORCE.

👉 Rendez-vous dès maintenant sur Imagina pour nous faire part de votre participation.

À la suite des élections municipales, l’intégralité du Conseil d’Administration d’AMORCE est renouvelée cette année. Jusqu’à 50 administrateurs seront élus : 35 représentants du collège des Collectivités et 15 du collège des Partenaires.


Le vote se déroulera exclusivement en ligne, du vendredi 2 octobre à 12h00 au mercredi 7 octobre à 19h30. Les votants recevront par mail leur accès personnel et leur code unique leur permettant de consulter les candidatures et de voter.

La proclamation des résultats de l'élection du Conseil d'Administration se fera à la suite de l'Assemblée Générale Ordinaire, le mercredi 7 octobre 2026 à 20h30 au Centre des Congrès de Lyon.


Votre vote compte : participez au renouvellement de celles et ceux qui représenteront les adhérents et contribueront à la gouvernance d’AMORCE pour le prochain mandat.


Les modalités de scrutin, le calendrier électoral et les conditions de droit de vote sont précisés dans la Notice explicative du vote électronique et du système électoral

Découvrir la notice complète

Les structures adhérentes souhaitant présenter une candidature au Conseil d'Administration sont invitées à consulter le dossier d'Appel à candidature.

👉 Dossier d'Appel à candidatures


Condition de recevabilité des candidatures

Peuvent être candidats les structures adhérentes :

  • À jour du règlement de l’appel de cotisation de l’année 2026 ou du dernier appel de cotisation envoyé au moins 3 mois avant l’élection.
  • Représentés par leur délégué titulaire et délégué suppléant.
  • Composé, autant que possible, d’un binôme paritaire.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.


Modalités de dépôt des candidatures

Les candidatures doivent être adressées au siège d’AMORCE (18, rue Gabriel Péri – 69100 Villeurbanne) par lettre recommandée avec accusé de réception :

  • Par voie postale (le cachet de la poste faisant foi) au plus tard le mardi 22 septembre 2026
  • Par voie dématérialisée au plus tard le mardi 29 septembre 2026.

Chaque candidature comprend :

  • La profession de foi au Conseil d’Administration, à faire sur papier libre, selon le modèle ci-après.
  • La délibération ou le courrier du Maire, du Président ou du dirigeant principal de la nomination du délégué.


Après validation des candidatures, la liste des candidats sera disponible sur la plateforme de vote en ligne à partir du vendredi 2 octobre 2026.

Dossier d'Appel à candidatures

Pour toute question relative à l’organisation de ces Assemblées Générales, le Service de la Vie associative se tient à votre disposition :

Mail : vie-associative@amorce.asso.fr

Téléphone : 06 09 84 99 48

La gouvernance de l'association est assurée par un bureau et un Conseil d'administration :


  • 70% des sièges sont occupés par des élus locaux,
  • 70% des financements sont issus des cotisations, ce qui garantit à AMORCE son indépendance pour défendre les positions de ses adhérents.


Un nouveau bureau a été élu lors de l’Assemblée Générale du 17 février 2021 qui a eu lieu en distanciel.

La gouvernance d’AMORCE repose sur un Bureau renouvelé de 17 membres au total :


Le Conseil d’administration a été renouvelé lors de l’Assemblée Générale Ordinaire pendant le 34e Congrès d’AMORCE le 3 février 2021.


À l’issue de l’Assemblée générale élective qui s’est tenue en clôture du 34e Congrès annuel d’AMORCE, les Délégués AMORCE ont élu les 50 membres du nouveau Conseil d’administration de l’association. Le Conseil d’administration est composé de deux collèges : un collège collectivités (35 membres) et un collège partenaires (15 membres). Lors de l'Assemblée Générale du 18 octobre 2023, une élection à mi-mandat pour procéder au renouvellement des postes vacants a été organisée.

Composition du collège collectivités :

Sous collège Conseils régionaux :

Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes - Éric FOURNIER - Vice-Président

Conseil Régional de la Guadeloupe - Sylvie GUSTAVE DIT DUFLO - Vice-Présidente


Sous collège Conseils départementaux :

Conseil Départemental des Vosges - Benoît JOURDAIN - Vice-Président


Sous collège Métropoles et Communautés urbaines :

Métropole de Dijon - Jean-Patrick MASSON - Vice-Président

Métropole de Nantes - Marie VITOUX - Vice-Présidente

Métropole Grand Lyon -Philippe GUELPA-BONARO - Vice-Président Climat, énergie et réduction de la publicité

Métropole Toulon Provence Méditerranée - Gilles VINCENT - Vice-Président

Communauté Urbaine d'Arras - Cédric DELMOTTE - Vice-Président

Communauté Urbaine Dunkerque Grand Littoral - Jean-François MONTAGNE - Vice-président


Sous collège Communautés d'agglomération :

Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise - Marc DENIS - Vice-Président

Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral - Marie-Agnès POUSSIER WINSBACK - Députée

Communauté d'Agglomération Montluçon - Philippe GLOMOT - Vice-Président


Sous collège Communautés de communes et Communes :

Commune Ville de Paris - Antoine GUILLOU - Adjoint à la Maire

Commune de Bourg-en-Bresse - Jean-François DEBAT - Maire - Président d'agglomération

Commune de Tramayes - Pascal BRIDAY - Maire

Commune de Saint-Georges-Sur-Arnon - Jacques PALLAS - Maire

Sous collège Syndicats intercommunaux, syndicats mixtes ou groupements de collectivités apparentés compétents ou intervenant en matière de déchets :

Syndicat Déchets de Charente CALITOM - Michaël LAVILLE - Président

Syndicat Déchets du Puy de Dôme VALTOM - Laurent BATTUT - Président

Syndicat d'Élimination et de Valorisation Énergétique des déchets de l'Estuaire – SEVEDE - Florent SAINT-MARTIN - Président

Syndicat Départemental Savoie Déchets - Marie BÉNÉVISE - Présidente

Syndicat SYDOM du Jura - Guy SAILLARD - Président

Syndicat Déchets Mixte Bil Ta Garbi - Martine BISAUTA - Présidente

Syndicat Déchets Eau Énergie SYDED du Lot - Stéphane MAGOT - Président

Syndicat Déchets du Centre Yonne SDCY - Nicolas SORET - Président

Syndicat Déchets de la Vendée – Trivalis - Damien GRASSET - Président

Syndicat Déchets SIVERT Est Anjou - Jean-Luc DAVY - Président

Syndicat mixte d'élimination des déchets de l'arrondissement de Rouen - Christine De CINTRÉ - Sixième Vice-Présidente

SIOM de la Vallée de Chevreuse - Jean-François VIGIER - Président


Sous collège syndicats intercommunaux, syndicats mixtes ou groupements de collectivités apparentés compétents ou intervenant en matière d’énergie :

Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les Réseaux de communication – SIPPEREC - Jacques JP MARTIN - Président

Syndicat ENERGIES Vienne - Jacques DESCHAMPS- Président

Syndicat départemental d’Énergie d'Ille-et-Vilaine - DEHAESE Olivier - Président


Sous collège syndicats intercommunaux, syndicats mixtes ou groupements de collectivités apparentés compétents ou intervenant en matière d’eau et / ou assainissement :

Syndicat de traitement des eaux usées Saône Beaujolais - Frédéric PRONCHERY - Président

Syndicat Mixte d'eau potable de la région du Jurançon - BERNOS Michel - Président

Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne - DIDIER François-Marie - Président

Composition du collège partenaires :

Sous collège Entreprises spécialisées en transition écologique :

DALKIA - Céline LORRAIN - Directrice Commerciale réseaux

ENGIE Solutions - Paulo CAMEIJO - Directeur Affaires publiques et partenariats (BU Villes & Collectivités)

INDDIGO - REMOND Gaëtan - Directeur Associé

NALDEO Stratégies Publiques - Ronan MARION - Directeur Général Adjoint

PAPREC - Sébastien PETITHUGUENIN - Président

VEOLIA Propreté - Marc-Olivier HOUEL - Directeur Général

Sous collège Associations, Fédérations et syndicats professionnels :

AURAEE - Serge NOCODIE - 1er Vice-Président

FEDENE - Pascal GUILLAUME - Président

Fédération des Agences Locales Maîtrise de l'Énergie et du Climat - Maryse COMBRES - Présidente

FNADE - Antoine BOUSSEAU - Président

FP2E - Fédération Professionnelle des Entreprises de l’Eau - Estelle GRELIER – Présidente

SN2E - Jean-Yves MARTIN - Vice-Président

VIA SEVA - Guillaume PLANCHOT - Président


Sous collège Organismes généralistes :

SEBAN & Associés - Marie-Hélène PACHEN-LEFEVRE - Avocate Associée


Mise à jour des Délégués Titulaire et Suppléant

 

La gouvernance est assurée par les Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire. Seuls les Délégués Titulaires et Suppléants des collectivités à jour de leur cotisation peuvent voter lors de ces instances. (Article 8 et article 19 des Statuts)

Vous allez désigner vos nouveaux Délégués ?

Vous trouverez ci-dessous les documents qui vous seront utiles pour la désignation des nouveaux Délégués.

Merci de transmettre ce questionnaire et le modèle de délibération à amorce@amorce.asso.fr – 04 72 74 09 77

Vous avez déjà désigné vos Délégués représentants ?

Merci de transmettre le questionnaire et votre modèle de délibération à amorce@amorce.asso.fr – 04 72 74 09 77