Gouvernance

🔴 Assemblées Générales 2023 :

 

Cette année, se dérouleront deux Assemblées Générales (voir ordres du jour):

 

  • Assemblée Générale Élective en distanciel avec vote électronique ouvert du samedi 14 octobre 20h00 au mercredi 18 octobre 20h00 (voir la notice élective).


  • Assemblée Générale Ordinaire annuelle le mercredi 18 octobre 2023 de 19h00 à 20h30. Celle-ci aura lieu dans le cadre de notre 37ème Congrès annuel (du 18 au 20 octobre 2023) au Palais des Congrès Neptune, Av. de Besagne, 83000 TOULON.

 

 

Assemblée Générale Élective :

 

En application de l’article 10 des statuts, et sur décision du Conseil d’Administration, 9 postes sont à pourvoir au Conseil d’Administration (7 au sein du collège "collectivités" et 2 au sein du collège "partenaires") (notice électorale). Cette élection intermédiaire permettra d’assurer une pleine représentativité des adhérents de notre association, tant au regard des compétences (déchets, énergie, eau) qu’au regard des typologies de structures adhérentes. Pour s’assurer de cette parfaite représentation de la diversité de nos membres, l’Assemblée Générale de 2022 a d’ailleurs introduit le principe de sous collèges dans les modalités d’élection (notice électorale).

 

Si vous désirez vous investir et porter la voix des territoires, vous pouvez nous retourner l’appel à candidature (voir notice explicative).

 

La liste des structures candidates sera régulièrement mise à jour sur cette page.

 

 

Assemblée Générale Ordinaire :

Elle permettra de consolider son action aux services de ses adhérents, fondée depuis son origine sur le dynamisme de son réseau, son expertise, son indépendance et sa force de plaidoyer. Votre participation à cet évènement de la vie de l’association est essentielle.

 

Consulter le projet de rapport d’activités (bientôt disponible) et le projet de rapport financier (bientôt disponible)

 

 

Confirmation de votre participation avant le mardi 10 octobre 2023 votre participation à ces deux Assemblées générales, en retournant par courriel à direction@amorce.asso.fr les bulletins de participation dûment remplis.


IMPORTANT : En cas d’indisponibilité, vous avez la possibilité de vous faire représenter (avec droit de vote) par votre délégué suppléant, ou en mandatant un autre représentant de votre structure (mandats), ou de donnant pouvoir au délégué titulaire d’un autre adhérent du même collège de l’association (pouvoirs).


La liste des délégués présents à l’Assemblée Générale (auxquels vous êtes susceptible de donner pouvoir) sera mise à jour sur cette page.



-------


La gouvernance de l'association est assurée par un bureau et un Conseil d'administration :

 

  • 70% des sièges sont occupés par des élus locaux,
  • 70% des financements sont issus des cotisations, ce qui garantit à AMORCE son indépendance pour défendre les positions de ses adhérents.

 

Le rapport d’activité et le rapport financier ont été validés lors de l’Assemblée Générale Ordinaire qui a eu lieu le 19 octobre 2022.

Téléchargez notre rapport d'activités

Téléchargez notre rapport financier

Téléchargez nos statuts (modifiés à l'AGE du 19 octobre 2022)

Téléchargez notre règlement intérieur

 

Un nouveau bureau a été élu lors de l’Assemblée Générale du 17 février 2021 qui a eu lieu en distanciel.

 

La gouvernance d’AMORCE repose sur un Bureau renouvelé de 17 membres au total :


Le Conseil d’administration a été renouvelé lors de l’Assemblée Générale Ordinaire pendant le 34e Congrès d’AMORCE le 3 février 2021.


À l’issue de l’Assemblée générale élective qui s’est tenue en clôture du 34e Congrès annuel d’AMORCE, les Délégués AMORCE ont élu les 50 membres du nouveau Conseil d’administration de l’association. Le Conseil d’administration est composé de deux collèges : un collège collectivités (35 membres) et un collège partenaires (15 membres). 

Composition du collège collectivités :

1. Métropole Toulon Provence Méditerranée - Gilles VINCENT - Vice-Président

2. Conseil Départemental des Vosges - Benoît JOURDAIN - Vice-Président

3. Métropole de Dijon - Jean-Patrick MASSON - Vice-Président

4. Commune de Tramayes - Michel MAYA - Maire

5. Syndicat Déchets de Charente CALITOM - Jean REVEREAULT - Membre du comité syndical

6. Syndicat Déchets du Puy de Dôme VALTOM - Laurent BATTUT - Président

7. Commune de Saint-Georges-Sur-Arnon - Jacques PALLAS - Maire

8. Syndicat d'Élimination et de Valorisation Énergétique des déchets de l'Estuaire – SEVEDE - Florent SAINT-MARTIN - Vice-Président

9. Conseil Régional de la Guadeloupe - Sylvie GUSTAVE DIT DUFLO - Vice-Présidente

10. Commune Ville de Bar-le-Duc - Bertrand PANCHER - Conseiller municipal - Député

11. Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise - Marc DENIS - Vice-Président

12. Syndicat Départemental Savoie Déchets - Marie BÉNÉVISE - Présidente

13. Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral - Marie-Agnès POUSSIER WINSBACK - Députée

14. Commune Ville de Bourg-en-Bresse - Jean-François DEBAT - Maire - Président d'agglomération

15. Métropole Grand Lyon - Émeline BAUME - 1ère Vice-Présidente

16. Syndicat Déchets SYDOM du Jura - Guy SAILLARD - Président

17. Métropole Nice Côte d'Azur - Pierre-Paul LEONELLI - Vice-Président

 

 

18. Métropole de Nantes - Mahel COPPEY - Vice-Présidente

19. Syndicat Déchets Mixte Bil Ta Garbi - Martine BISAUTA - Présidente

20. Communauté Urbaine Dunkerque Grand Littoral - Jean-François MONTAGNE - Vice-président

21. Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes - Éric FOURNIER - Vice-Président

22. Conseil Régional des Pays de la Loire - Antoine CHEREAU - Vice-Président

23. Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les Réseaux de communication – SIPPEREC - Jacques JP MARTIN - Président

24. Syndicat Déchets Eau Énergie SYDED du Lot - Stéphane MAGOT - Président

25. Syndicat Déchets du Centre Yonne SDCY - Nicolas SORET - Président

26. Commune Ville de Paris - Colombe BROSSEL - Adjointe au maire

27. Syndicat de traitement des eaux usées Saône Beaujolais - Frédéric PRONCHERY - Président

28. Syndicat Déchets de la Vendée – Trivalis - Damien GRASSET - Président

29. Communauté d'Agglomération Montluçon - Philippe GLOMOT - Vice-Président

30. Syndicat Déchets SIVERT Est Anjou - Jean-Luc DAVY - Président

31. Syndicat Déchets Sydetom 66 - Bruno VALIENTE - Président

32. Syndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de la Vendée - Laurent FAVREAU - Président

33. Communauté Urbaine d'Arras - Cédric DELMOTTE - Vice-Président

34. Communauté de Communes du Grésivaudan - Christophe BORG - Vice-Président en charge de la gestion des déchets

Composition du collège partenaires :

1. FEDENE - Pierre de MONTLIVAULT - Président

2. SEBAN & Associés - Marie-Hélène PACHEN-LEFEVRE - Avocate Associée

3. INDDIGO - REMOND Gaëtan - Directeur Associé

4. AURAEE - Serge NOCODIE - 1er Vice-Président

5. SN2E - Jean-Yves MARTIN - Vice-Président

6. Fédération des Agences Locales Maîtrise de l'Énergie et du Climat - Maryse COMBRES - Présidente

7. IDEX ENVIRONNEMENT - Tony LEROY - Directeur des opérations

8. FNADE - Antoine BOUSSEAU - Président


9. NALDEO Stratégies Publiques - Ronan MARION - Directeur Général Adjoint

10. VIA SEVA - Guillaume PLANCHOT - Président

11. DALKIA - Céline LORRAIN - Directrice Commerciale réseaux

12. CNIM - Hubert de CHEFDEBIEN – Directeur des relations institutionnelles

13. VEOLIA Propreté - Anne LE GUENNEC - Directrice Générale

14. HAGANIS - René DARBOIS - Administrateur

15. ENGIE Solutions - Paulo CAMEIJO - Directeur Affaires publiques et partenariats (BU Villes & Collectivités)


Mise à jour des Délégués Titulaire et Suppléant

 

La gouvernance est assurée par les Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire. Seuls les Délégués Titulaires et Suppléants des collectivités à jour de leur cotisation peuvent voter lors de ces instances. (Article 8 et article 19 des Statuts)

Vous allez désigner vos nouveaux Délégués ?

Vous trouverez ci-dessous les documents qui vous seront utiles pour la désignation des nouveaux Délégués.

Merci de transmettre ce questionnaire et le modèle de délibération à Laure BOURLIATAUD – amorce@amorce.asso.fr – 04 72 74 09 77

Vous avez déjà désigné vos Délégués représentants ?

Merci de transmettre le questionnaire et votre modèle de délibération à Laure BOURLIATAUD – amorce@amorce.asso.fr  – 04 72 74 09 77