Gouvernance

Assemblée Générale Ordinaire - mercredi 9 octobre 2024 - 19h00 à 21h00 - Montpellier

Tous les délégués titulaires de l'association AMORCE sont invités à participer à notre Assemblée Générale Ordinaire qui aura lieu le mercredi 9 octobre 2024 au Corum à Montpellier, au cours de laquelle sera traité l'Ordre du Jour en lien. Celle-ci aura lieu dans le cadre de notre 38ème Congrès annuel (du 9 au 11 octobre 2024).

Les délégués titulaires doivent renvoyer leur bulletin de participation ou de non-participation rempli et signé par retour de mail à vie-associative@amorce.asso.fr avant le mardi 1er octobre 2024.

IMPORTANT : En cas d’indisponibilité, le Délégué titulaire a la possibilité de :

  1. se faire remplacer par son délégué suppléant en renvoyant, rempli et signé, le bulletin de non-participation,
  2. ou de donner pouvoir à un autre délégué titulaire d’une autre structure adhérente du même collège de l’association en renvoyant, rempli et signé le pouvoir,
  3. ou de donner mandat à une personne de sa structure (élu, personnel territorial, dirigeant ou salarié) en renvoyant, rempli et signé, le mandat de suppléance.

Cliquez ici pour télécharger la liste des structures adhérentes du collège "Collectivité" pouvant recevoir un pouvoir

Cliquez ici pour télécharger la liste des structures adhérentes du collège "Partenaire" pouvant recevoir un pouvoir


A noter que si, entre la date d'envoi de la convocation et la tenue de l’assemblée générale, la structure adhérente désigne un nouveau délégué titulaire pour la représenter au sein de l'association, nous vous remercions de prendre attache par mail à vie-associative@amorce.asso.fr avant le mardi 1er octobre 2024, afin que cette modification puisse être prise en compte pour le vote.

Seuls les membres à jour de leur cotisation 2024 peuvent participer et voter à l’Assemblée Générale, conformément à l’article 8 des statuts d’AMORCE.


Notre équipe de la Vie Associative est à disposition par mail à vie-associative@amorce.asso.fr ou par téléphone au 04 81 91 83 11


La gouvernance de l'association est assurée par un bureau et un Conseil d'administration :

 

  • 70% des sièges sont occupés par des élus locaux,
  • 70% des financements sont issus des cotisations, ce qui garantit à AMORCE son indépendance pour défendre les positions de ses adhérents.

 

Le rapport d’activité et le rapport financier ont été validés lors de l’Assemblée Générale Ordinaire qui a eu lieu le 18 octobre 2023 à Toulon.

Téléchargez notre rapport d'activités

Téléchargez notre rapport financier

Téléchargez nos statuts (modifiés à l'AGE du 19 octobre 2022)

Téléchargez notre règlement intérieur

 

Un nouveau bureau a été élu lors de l’Assemblée Générale du 17 février 2021 qui a eu lieu en distanciel.

 

La gouvernance d’AMORCE repose sur un Bureau renouvelé de 17 membres au total :


Le Conseil d’administration a été renouvelé lors de l’Assemblée Générale Ordinaire pendant le 34e Congrès d’AMORCE le 3 février 2021.


À l’issue de l’Assemblée générale élective qui s’est tenue en clôture du 34e Congrès annuel d’AMORCE, les Délégués AMORCE ont élu les 50 membres du nouveau Conseil d’administration de l’association. Le Conseil d’administration est composé de deux collèges : un collège collectivités (35 membres) et un collège partenaires (15 membres). Lors de l'Assemblée Générale du 18 octobre 2023, une élection à mi-mandat pour procéder au renouvellement des postes vacants a été organisée.

Composition du collège collectivités :

Sous collège Conseils régionaux :

Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes - Éric FOURNIER - Vice-Président

Conseil Régional de la Guadeloupe - Sylvie GUSTAVE DIT DUFLO - Vice-Présidente

Conseil Régional des Pays de la Loire - Antoine CHEREAU - Vice-Président


Sous collège Conseils départementaux :

Conseil Départemental des Vosges - Benoît JOURDAIN - Vice-Président


Sous collège Métropoles et Communautés urbaines :

Métropole de Dijon - Jean-Patrick MASSON - Vice-Président

Métropole de Nantes - Mahel COPPEY - Vice-Présidente

Métropole Grand Lyon -Philippe GUELPA-BONARO - Vice-Président Climat, énergie et réduction de la publicité

Métropole Toulon Provence Méditerranée - Gilles VINCENT - Vice-Président

Communauté Urbaine d'Arras - Cédric DELMOTTE - Vice-Président

Communauté Urbaine Dunkerque Grand Littoral - Jean-François MONTAGNE - Vice-président


Sous collège Communautés d'agglomération :

Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise - Marc DENIS - Vice-Président

Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral - Marie-Agnès POUSSIER WINSBACK - Députée

Communauté d'Agglomération Montluçon - Philippe GLOMOT - Vice-Président


Sous collège Communautés de communes et Communes :

Commune Ville de Paris - Antoine GUILLOU - Adjoint à la Maire

Commune de Bourg-en-Bresse - Jean-François DEBAT - Maire - Président d'agglomération

Commune de Tramayes - Michel MAYA - Maire

Commune de Saint-Georges-Sur-Arnon - Jacques PALLAS - Maire

Sous collège Syndicats intercommunaux, syndicats mixtes ou groupements de collectivités apparentés compétents ou intervenant en matière de déchets :

Syndicat Déchets de Charente CALITOM - Jean REVEREAULT - Membre du comité syndical

Syndicat Déchets du Puy de Dôme VALTOM - Laurent BATTUT - Président

Syndicat d'Élimination et de Valorisation Énergétique des déchets de l'Estuaire – SEVEDE - Florent SAINT-MARTIN - Vice-Président

Syndicat Départemental Savoie Déchets - Marie BÉNÉVISE - Présidente

Syndicat SYDOM du Jura - Guy SAILLARD - Président

Syndicat Déchets Mixte Bil Ta Garbi - Martine BISAUTA - Présidente

Syndicat Déchets Eau Énergie SYDED du Lot - Stéphane MAGOT - Président

Syndicat Déchets du Centre Yonne SDCY - Nicolas SORET - Président

Syndicat Déchets de la Vendée – Trivalis - Damien GRASSET - Président

Syndicat Déchets SIVERT Est Anjou - Jean-Luc DAVY - Président

Syndicat mixte d'élimination des déchets de l'arrondissement de Rouen - Christine De CINTRÉ - Sixième Vice-Présidente

SIOM de la Vallée de Chevreuse - Jean-François VIGIER - Président


Sous collège syndicats intercommunaux, syndicats mixtes ou groupements de collectivités apparentés compétents ou intervenant en matière d’énergie :

Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les Réseaux de communication – SIPPEREC - Jacques JP MARTIN - Président

Syndicat ENERGIES Vienne - Jacques DESCHAMPS- Président

Syndicat départemental d’Énergie d'Ille-et-Vilaine - DEHAESE Olivier - Président


Sous collège syndicats intercommunaux, syndicats mixtes ou groupements de collectivités apparentés compétents ou intervenant en matière d’eau et / ou assainissement :

Syndicat de traitement des eaux usées Saône Beaujolais - Frédéric PRONCHERY - Président

Syndicat Mixte d'eau potable de la région du Jurançon - BERNOS Michel - Président

Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne - DIDIER François-Marie - Président

Composition du collège partenaires :

Sous collège Entreprises spécialisées en transition écologique :

DALKIA - Céline LORRAIN - Directrice Commerciale réseaux

ENGIE Solutions - Paulo CAMEIJO - Directeur Affaires publiques et partenariats (BU Villes & Collectivités)

INDDIGO - REMOND Gaëtan - Directeur Associé

NALDEO Stratégies Publiques - Ronan MARION - Directeur Général Adjoint

PAPREC - Sébastien PETITHUGUENIN - Président

VEOLIA Propreté - Marc-Olivier HOUEL - Directeur Général


Sous collège Etablissements publics, SEM et Régies :

HAGANIS - René DARBOIS - Administrateur

Sous collège Associations, Fédérations et syndicats professionnels :

AURAEE - Serge NOCODIE - 1er Vice-Président

FEDENE - Pierre de MONTLIVAULT - Président

Fédération des Agences Locales Maîtrise de l'Énergie et du Climat - Maryse COMBRES - Présidente

FNADE - Antoine BOUSSEAU - Président

FP2E - Fédération Professionnelle des Entreprises de l’Eau - Arnaud BAZIRE - Président

SN2E - Jean-Yves MARTIN - Vice-Président

VIA SEVA - Guillaume PLANCHOT - Président


Sous collège Organismes généralistes :

SEBAN & Associés - Marie-Hélène PACHEN-LEFEVRE - Avocate Associée


Mise à jour des Délégués Titulaire et Suppléant

 

La gouvernance est assurée par les Assemblées Générales Ordinaire et Extraordinaire. Seuls les Délégués Titulaires et Suppléants des collectivités à jour de leur cotisation peuvent voter lors de ces instances. (Article 8 et article 19 des Statuts)

Vous allez désigner vos nouveaux Délégués ?

Vous trouverez ci-dessous les documents qui vous seront utiles pour la désignation des nouveaux Délégués.

Merci de transmettre ce questionnaire et le modèle de délibération à amorce@amorce.asso.fr – 04 72 74 09 77

Vous avez déjà désigné vos Délégués représentants ?

Merci de transmettre le questionnaire et votre modèle de délibération à amorce@amorce.asso.fr – 04 72 74 09 77