Bilan de la sécheresse et groupe de travail flash sobriété en eau
Droit de préemption pour la préservation de la ressource en eau : le décret enfin publié !
Moulins à eau et continuité écologique : des dérogations jugées inconventionnelles par le Conseil d’Etat
AMORCE propose des leviers pour améliorer les dispositifs 1% déchets et énergie
Nitrates : Un nouvel avis de l'ANSES publié sur l'exposition dans les eaux destinées à la consommation humaine
AMORCE sollicitée pour avis sur le projet de révision de la rubrique 2.1.5.0 relative aux rejets d’eaux pluviales dans le milieu naturel
Gestion quantitative de la ressource en dehors de la période de basses eaux : le décret publié !
Détérioration de la qualité des masses d’eau de surface : les impacts même temporaires des projets doivent désormais être pris en compte
Un bilan mitigé des textes sur le pouvoir d'achat et les finances pour les collectivités
Nitrates : La révision du Plan d’action national lancée et un avis de l’ANSES publié
Quel contenu des projets des lois en discussion à l'Assemblée concernant les collectivités ?
Fiscalité directe locale et transition écologique : les chiffres 2021
Rapport SISPEA : Panorama de la performance des services d'eau et assainissement en 2020
Évaluation environnementale : des dispenses pour les projets en situation d’urgence
Pesticides : L’Europe avance sur le pacte Vert avec une proposition de règlement pour un usage réduit et durable des pesticides.
Droit de préemption pour la préservation de la ressource en eau : un nouveau projet de décret en consultation !
