Renseignements personnalisés

Photovoltaïque au sol en zone agricole en loi montagne : quid de la continuité d'urbanisme ?

Les panneaux solaires peuvent-ils être soumis à des contraintes d'insertion avec le bâti ?

Chaufferies de location : ordre de grandeur de coût et précautions à prendre

Comment une collectivité peut recourir aux nouveaux marchés publics globaux de performance énergétique avec paiement différé ?

Piscine fermée pendant les vacances : 16°C dans les bassins et autres conseils pour réduire ses consommations

Est-ce qu’un délégataire de réseau de chaleur peut exiger une révision de la formule d’indexation gaz contractuelle car elle ne reflète plus les variations du PEG gaz ?

Quelles sont les évolutions de la nouvelle réforme du bilan des émissions de gaz à effet de serre et quand entreront-elles en vigueur ?

Un élu peut-il participer à une délibération attribuant une subvention à une association dont il est membre ?