Simulateur de la fiscalité éolienne (ENE08)

Alors que les collectivités sont de plus en plus sollicitées pour accueillir des projets éoliens sur leur territoire, dans un contexte budgétaire souvent contraint, AMORCE met à jour son simulateur de fiscalité éolienne.

Cette nouvelle version s’appuie sur la note d’AMORCE « Les recettes perçues par les collectivités au titre de la fiscalité éolienne : règles générales, montants et répartition (ENE13) », intégrant les dernières évolutions réglementaires ainsi que les modalités actualisées de répartition des retombées fiscales issues de l’implantation d’un parc éolien.

À l’instar de tout projet économique, un parc éolien génère des recettes fiscales locales (IFER, CET, TFPB, etc.) pouvant représenter une ressource non négligeable pour les collectivités, à plusieurs échelons : commune, intercommunalité, département et région.

Ce simulateur vise à donner aux collectivités un ordre de grandeur des retombées fiscales potentielles, afin d’éclairer leurs réflexions stratégiques et d’objectiver leurs décisions en matière d’accueil de projets éoliens.