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Catalogue des publications d'AMORCE
le 01 décembre 2023
TéléchargerPubliée le 01 novembre 2016
Plus de 10 000 MW éoliens sont installés sur nos territoires et ce parc national devrait être doublé dans les prochaines années. De nombreuses collectivités territoriales concernées par le développement de l’éolien sur leur territoire se sont tournées vers AMORCE pour fédérer les retours d’expériences.
Elles recherchent notamment à connaître les modalités de partage de la fiscalité au niveau local.
Dans ce cadre, AMORCE a lancé une enquête auprès des collectivités, afin de bénéficier d’un retour sur les différentes clés de répartition mises en œuvre sur leurs territoires. Les résultats de cette enquête font l’objet d’une analyse permettant d’actualiser la précédente enquête de 2012.
CHAPITRE 1 : PRÉSENTATION DES DIFFÉRENTS TYPES DE RECETTES FISCALES LOCALES ISSUES DE L'ÉOLIEN (P.8)
CHAPITRE 2 : LES MODALITÉS DE RÉPARTITION DES RECETTES FISCALES AU SEIN DU BLOC COMMUNAL (P.18)
CHAPITRE 3 : ANALYSE DES RÉSULTATS DE L'ENQUÊTE (P.32)
Publication
Plans de sobriété des collectivités : Bilan de l'acte 1 et enjeux...
le 21 novembre 2023
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Accèl'EnR : Réalisez un dimensionnement cohérent de vos zones d'accélération des ENR...
le 15 novembre 2023
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