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Energie et réseaux

OAP et énergie (ENJ27)

Publiée le 31 mars 2023

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Les collectivités doivent s’inscrire dans une démarche de résilience territoriale et de transition énergétique à l’égard de tous les projets d’aménagement, de construction, de rénovation.

En ce sens, une planification urbaine, sobre en émissions de GES, en faveur de la performance énergétique et de la sobriété des territoires est à favoriser.

Au sein du plan local d’urbanisme (PLU), les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) sont des documents de référence qui expriment les ambitions en termes d’aménagement de la collectivité et peuvent, ainsi, traduire les enjeux précités.

Cette note a pour objet de présenter un exemple type d’OAP thématique sur la transition énergétique, qui pourra aider et accompagner les collectivités dans la rédaction / modification de leur PLU(i). 

Dans le même thème et en lien avec cette publication, AMORCE a également réalisé une note sur l’intégration des questions énergétiques au sein d’une Zone d’aménagement concerté (ZAC) et énergie (ENJ28).

ORIENTATION 1 : METTRE EN ŒUVRE UNE CONCEPTION OPTIMISÉE DE LA TRAME URBAINE ET DES PROJETS D’AMÉNAGEMENT (P. 6)

OBJECTIF 1 : FAVORISER UNE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET UNE TRAME URBAINE ADAPTÉE AUX ENJEUX CLIMATIQUES (P. 6)

OBJECTIF 2 : PRIVILÉGIER UNE CONCEPTION BIOCLIMATIQUE DES BÂTIMENTS (P. 7)

OBJECTIF 3 : CONCEVOIR DES BÂTIMENTS PERFORMANTS POUR RÉDUIRE LES BESOINS EN CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE (P. 11)

 

ORIENTATION 2 : PRIVILÉGIER L’UTILISATION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES ET DE RÉCUPÉRATION (P. 12)

OBJECTIF 1 : DÉVELOPPER LES ÉNERGIES RENOUVELABLES LOCALES (P. 13)

OBJECTIF 2 : METTRE EN ŒUVRE DES SOLUTIONS COLLECTIVES (P. 14)

 

ORIENTATION 3 : RÉDUIRE L’EMPREINTE CARBONE ET LA CONSOMMATION ÉNERGÉTIQUE DES PROJETS DE TERRITOIRE (P. 16)

OBJECTIF 1 : RÉDUIRE LES CONSOMMATIONS D’ÉNERGIE ET LES ÉMISSIONS DE GES (P. 16)

Anna FIEGEL

Chargée de mission juridique et fiscale

afiegel@amorce.asso.fr