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Energie et réseaux

Modèle de cahier des charges - Schéma directeur de réseau de chaleur et de froid existant (RCT50)

Publiée le 23 avril 2020

L’obligation d’élaborer un schéma directeur pour tout réseau de chaleur opérationnel au 1er janvier 2009 a été élargie par la loi Énergie Climat (2019) à tous les réseaux de chaleur et de froid publics : ceux-ci devront désormais réaliser un schéma directeur cinq ans après leur mise en service, à mettre à jour tous les dix ans. Au-delà de cette obligation réglementaire, il est indispensable de réfléchir au développement de son réseau de chaleur et de le planifier, ce que permet la démarche de schéma directeur. C'est pourquoi AMORCE met à disposition des collectivités un modèle de cahier des clauses techniques particulières pour la réalisation de cette étude.

1. CONTEXTE ET ENJEUX (P.7)

2. PRESENTATION DES RESEAUX DE CHALEUR (P.12)

  2.1.  CONTEXTE (P.12)

  2.2.  CHIFFRES CLES (P.12)

  2.3.  HISTORIQUE DES INSTALLATIONS DU/DES RESEAU(X) DE CHALEUR (P.12)

  2.4. CARTE DU RESEAU/ DES RESEAUX DE CHALEUR SUR LE TERRITOIRE(P.13)

  2.5. CARACTERISATION DU RESEAU/ DES RESEAUX DE CHALEUR SUR LE TERRITOIRE (P.13)

3. ZONE(S) DE DEVELOPPEMENT POTENTIELLE(S) IDENTIFIEE(S) (P.17)

4. CONTENU DE LA MISSION DU SCHEMA DIRECTEUR – TRANCHE FERME (P.18)

  4.1. PRINCIPE (P.17)

  4.2. COMITE TECHNIQUE, COMITE DE PILOTAGE ET ATELIERS DE CONCERTATION (P.17)

  4.3. DIAGNOSTIC DES RESEAUX (P.18)

  4.4. PROJECTION (P.26)

  4.5. SCENARII D’EVOLUTION DES RESEAUX (P.33)

  4.6. PLAN D’ACTION ET ECHEANCIER PREVISIONNEL (P.37)

5. CONTENU DE LA MISSION DU SCHEMA DIRECTEUR – TRANCHE CONDITIONNELLE (P.38)

6. MODALITES DE DEROULEMENT DE LA MISSION (P.40)

Harold VANDENBERGHE

Chargé de mission Création de réseaux de chaleur et de froid

hvangenberhe@amorce.asso.fr