Des outils, des publications, des exemples pour vous aider à la définition de vos Zones d'Accélération des EnR (ZAER)
Élus, directeurs et agents de services de collectivités, ainsi que partenaires, en complément de notre e-colloque dédié à l'accélération des EnR&R, l'Association AMORCE vous donne des clés afin d'aider les territoires à définir leurs Zones d'Accélération des EnR (ZAER)
La massification des EnR&R ne se fera pas sans l’action des territoires ! Revivez les événements AMORCE dédiés à l'Accélération des EnR&R sur les territoires.
Revivez notre Webinaire du Jeudi 2 mai 2024 Zones d’Accélération des EnR : Session de rattrapage, point d’étape et bilan avec Accèl’EnR en téléchargeant le support de présentation ci-dessous :
- Replay et Support de présentation sur : https://amorce.asso.fr/documents/1459/download
Mardi 4 juin 2024 en ligne, AMORCE a tenu un e-colloque énergie dédié à l’Accélération des EnR&R : Les collectivités à la manœuvre !
- Infos, programme, supports de présentation et replay sur https://amorce.asso.fr/evenement/colloque-energie-2024
1- Réaliser un diagnostic énergétique de son territoire et cibler son potentiel de production d'EnR
Accel'EnR : L'outil accompagnant les collectivités dans la définition de leurs zones d’accélération des EnR
Lancé à l’automne 2023, Accel’EnR permet à toutes les collectivités de réaliser le diagnostic énergétique de leur territoire et de cibler leur potentiel de production d'EnR sur les filières de production d'électricité, de biogaz et de chaleur renouvelables et de récupération. Il met donc à disposition des collectivités un ensemble de clés de lectures pour atteindre l’objectif des zones d’accélération des EnR (ZAEnR) : sensibiliser les collectivités et leur permettre de s’imaginer concrètement le potentiel d’EnR qui peuvent être installées sur leur territoire.
Pour télécharger Accel’EnR :
- Pour les communes : 1 - Accel’EnR : réalisez un dimensionnement cohérent de vos zones d’accélération des EnR
- Pour les intercommunalités : 2 - Accèl'EnR - EPCI : Réalisez une synthèse des remontées des ZAEnR sur votre EPCI
Nouveauté avril 2024 : Découvrez sur Accel'EnR - Commune votre potentiel de développement de réseaux de chaleur, grâce à EnRezo
Découvrez Accel'EnR en vidéo
Prennez en main Accel'EnR avec son tutoriel
2- Identifier et tracer ses Zones d'Accélération des EnR sur le portail cartographique national
Mis à disposition par le Cerema, l’IGN et la DGEC, le portail cartographique des énergies renouvelables planification.climat-energie.gouv.fr permet aux communes de tracer, déposer et transmettre leurs Zones d’Accélération des EnR (ZAER) auprès de leurs référents préfectoraux.
Accessible uniquement aux communes et aux EPCI, ce portail est complété par une une version accessible au grand public.
Ce portail publie des données géographiques sur les potentiels d’énergies renouvelables disponibles au niveau des territoires, sur les installations existantes et les capacités installées, sur les réseaux de transports et de distribution d’énergie. Il propose également de nombreuses informations sur l’occupation du sol, sur l’environnement et la biodiversité, sur l’urbanisme et des fonds de plan donnant la possibilité à chaque collectivité de construire ses zones d’accélération des énergies renouvelables.
Nouveauté : Depuis le printemps 2024, les communes peuvent déléguer leurs droits à leurs EPCI
3- Prendre en main les enjeux des EnR sur les territoires
Produire de la chaleur et du froid EnR&R localement grâce à :
- La Géothermie de surface ;
- La Chaleur de Récupération ;
- La Géothermie profonde ;
- Le Solaire Thermique ;
- Le Bois-Énergie ;
Doter son territoire d'un Réseau de chaleur EnR&R
Produire de l'électricité renouvelable sur son territoire avec :
- Le Photovoltaïque ;
- L'Éolien terrestre ;
Produire du biogaz via la Méthanisation
4- Concerter localement
Des exemples de concertations en ligne :
Des exemples de dossiers de concertation :
5- Délibérer sur les zones
Des modèles de délibérations :
- Modèle de délibération du Conseil Municipal pour les Zones d'Accélération
- Modèle de délibération de la commune pour l'avis conforme sur la cartographie
- Modèle de délibération suite à la l'avis rendu par le CRE
Des exemples de délibérations :
6- Préparer sa conférence territoriale
Utiliser Accèl'EnR - EPCI pour réaliser une synthèse des remontées des ZAEnR sur son EPCI
Des exemples d'accompagnements d'EPCI à la réalisation des zones :
Des exemples de débats en conseil communautaire :
- Douaisis Agglomération
- Communauté de Communes Bretagne Romantique
- Communaité de Communes de Coeur de Savoie
Des exemples de supports de conférences territoriales :
Pour aller plus loin sur le sujet, découvrez la publication AMORCE dédiée à la loi APER
Loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables : quels changements pour les collectivités territoriales ? (ENJ26) Pour télécharger la publication : Cliquez-ici
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