Les réseaux de chaleur français à l’honneur à l’occasion du 39ème Congrès d’Euroheat & Power à Nantes
Quel avenir pour le secteur hydroélectrique français ?
Le projet de loi énergie climat présenté en Conseil des ministres
AMORCE contribue à la consultation sur le décret tertiaire
Proposition de loi relative au financement des sociétés publiques locales : favorisons l’initiative locale nécessaire à la transition énergétique
Conclusions du Grand Débat National : un rendez-vous manqué pour le climat et la facture énergétique des Français !
Une nouvelle circulaire TGAP sur le point d’être publiée
Les discussions sur le financement des politiques énergétiques territoriales suspendues à l’avenir de la fiscalité écologique
Mise en concurrence des contrats autorisant l’occupation du domaine privé des collectivités : la fin de l’incertitude
Le gouvernement prêt à ouvrir les négociations sur l’affectation d’une part des recettes de la taxe carbone aux territoires !
Le tant attendu code de la commande publique
Plusieurs mesures sur l’énergie en discussion au Sénat dans le cadre de la loi PACTE
L’objet social des entreprises publiques locales et les limites territoriales de leurs actionnaires
Que peut-on attendre du volet transition écologique du grand débat national ?
Les contrats de transition écologique : un dispositif intéressant pour les territoires concernés mais impossible à généraliser en l’état
Entrée en vigueur de la nouvelle législation européenne relative aux énergies renouvelables, à l’efficacité énergétique et à la gouvernance
