Publication
Certificats d'économies d'énergie : 100 questions pratiques pour les collectivités (ENE02)
le 11 mars 2025
Publiée le 11 mars 2025
Pour télécharger ce contenu, merci de vous connecter à votre espace adhérent
Le dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) n'est pas toujours simple à appréhender pour les collectivités, d'autant plus qu'il est en constante évolution.
La création de bonifications et coups de pouce a pour objectif d'accélérer des opérations d'efficacité énergétique et de décarbonation jugées prioritaires par l’État.
C'est le cas du coup de pouce "Chauffage des bâtiments tertiaires et résidentiels collectifs", particulièrement intéressant dans le cas du raccordement à un réseau de chaleur. Pour autant, de nombreuses interrogations se sont posées autour de ce sujet, largement remontées par le réseau d'AMORCE. Nous nous sommes donc attachés à trouver des réponses, en lien avec Auvergne Rhône-Alpes Énergie Environnement (AuRA-EE), confrontée aux mêmes problématiques. De nombreux échanges ont ainsi été réalisés avec l'Association Technique Énergie Environnement (ATEE) et les services de la Direction Générale de l’Énergie et du Climat (DGEC), qui pilote les CEE.
Les réponses à ces questions ont été compilées dans ce document à destination du réseau d'AMORCE.
1. Contexte du dispositif des CEE (P. 1)
1.1. Les fiches d'opérations standardisées (P. 1)
1.2. Les « coups de pouce » CEE (P. 2)
2. Le coup de pouce "Chauffage des bâtiments résidentiels collectifs et tertiaires" (P. 5)
2.1. Périmètre d'application du coup de pouce (P. 5)
2.2. Volumes de CEE (P. 5)
2.3. Charte "coup de pouce" (P. 7)
2.4. Chiffres-clés (P. 7)
3. La place des collectivités dans ce coup de pouce (P. 8)
3.1. Problématiques liées à la charte (P. 8)
3.2. Questions/Réponses (P. 9)
Publication
Certificats d'économies d'énergie : 100 questions pratiques pour les collectivités (ENE02)
le 11 mars 2025