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Energie et réseaux

Repères sur les coûts et financements des PCAET (ENP42)

Publiée le 01 janvier 2018

Pour aider les collectivités à gagner du temps dans le renforcement de la dimension économique et financière de leur PCAET, AMORCE a animé le 13/12/2016 un groupe d’échange « Planification énergétique » permettant aux adhérents de partager des d’expériences et des informations sur les « Coûts et financements des PCAET» . Le présent document fait la synthèse des échanges de cette rencontre complétée par des travaux menés par AMORCE en 2016. Dans une première partie, nous proposons à l’attention des élus et agents en charge du PCAET un argumentaire simple et complet sur la nécessité de renforcer le volet économique et financier des PCAET. Dans un second temps, nous apportons un premier niveau de réponses à la question « Combien coûte un plan climat ?  » en nous appuyant notamment sur des collectes réalisées par AMORCE avec l’AdCF et l’APCC. Enfin une troisième partie est consacrée aux fonds actuellement disponibles pour financer les actions du PCAET.

1 ARGUMENTAIRE POUR UN VOLET ÉCONOMIQUE ET FINANCIER SOLIDE (P.6)

1.1 Le cadre institutionnel étant stabilisé, la construction peut (re)démarrer (P.6)

1.2 Les flux économiques et financiers doivent être anticipés (P.8)

1.3 Des évaluations coût-efficacité sont nécessaires pour le choix des actions (P.9)

1.4 La recherche permanente de financement est nécessaire (P.10)

1.5 Quatre arguments à faire valoir pour renforcer le volet économique et financier du PCAET (P.11)

2 COMBIEN COUTE UN PCAET ? (P.12)

2.1 Élaboration, animation, mise en œuvre... de quels coûts parle-t-on ? (P.12)

2.2 Regard rétrospectif : combien ont coûté les PCET ? (P.14)

2.3 Combien coûterait votre PCAET 2018-2023 ? (P.16)

3 COMMENT FINANCER LA MISE EN ŒUVRE DES PLANS D’ACTION ? (P.21)

3.1 Comment choisir et accéder aux financements européens ? (P.21)

3.2 Répertoire de 25 financements nationaux accessibles fin 2016 (P.22)

CONCLUSION (P.25)