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Energie et réseaux

Prise en compte des réseaux de chaleur dans les réglementations thermiques (RCT44/ENT29)

Publiée le 01 octobre 2017

Le secteur du bâtiment représente un enjeu majeur de la transition énergétique, contribuant en 2016 à près de la moitié de la consommation finale d’énergie en France. Le principal usage énergétique étant le chauffage, il apparaît essentiel de favoriser l’accès à de la chaleur renouvelable, c’est pourquoi les réseaux de chaleur, fortement mobilisateurs d’énergies renouvelables et de récupération doivent être considérés à leur juste valeur dans des projets d’aménagement, de rénovation de bâtiments ou de construction de nouveaux bâtiments. Dans ce contexte, cette note élaborée en partenariat avec l’ADEME propose de dresser le bilan de la prise en compte des réseaux de chaleur dans les réglementations thermiques (dans l’existant et dans le neuf) ainsi que dans les labels associés.

1. CONTEXTE GÉNÉRAL (P.7)

1.1.  Rappel des champs d’application des réglementations thermiques (P.7)

1.2.  Exigences des réglementations thermiques (P.8)

1.3.  Labels associés aux réglementations thermiques (P.9)

1.4.  Raccordement de bâtiments à un réseau de chaleur (P.9)

2. PRISE EN COMPTE DES RÉSEAUX DE CHALEUR DANS LES RÉGLEMENTATIONS THERMIQUES (P.11)

2.1.  Indicateurs et coefficients à comparer d’un mode de chauffage à l’autre (P.11)

2.2.  Réseaux de chaleur dans la réglementation thermique des bâtiments existants (P.12)

2.3.  Réseaux de chaleur dans la réglementation thermique des bâtiments neufs et dans l’expérimentation E+C- (P.13)

3. ZOOM SUR LE « TITRE V OPÉRATION » (P.14)

4. ZOOM SUR LE CONTENU CO2 DES RÉSEAUX DE CHALEUR (P.15)

Laurène DAGALLIER

Chargée de mission Réseaux de chaleur et Énergies Renouvelables

ldagallier@amorce.asso.fr