Energie et réseaux

Modèle de cahier des charges - Prestations d'AMO chaleur renouvelable - Etudes préalables à la mise en place d'un réseau de chaleur et de froid (RCT53)

Publiée le 15 juin 2021

RCT53 - Modèle de cahier des charges prestations d’AMO pour les études préalables la création de réseaux de chaleur et de froid.

Nous avons souhaité compléter les outils existants d’AMORCE afin d’accompagner les collectivités dans l’émergence de projets sur leur territoire. Le guide RCT51 permet d’aider les collectivités dans l’identification de projet de réseaux de chaleur et de froid et dans leur mise en œuvre. Cette démarche permet aux élus et services techniques de s’approprier le sujet en s’appuyant sur les 1ères clés d’analyse de la pertinence d’un projet pour leur territoire. Dès lors, et pour asseoir le bien-fondé d’une volonté politique à faire émerger des projets vertueux de réseaux de chaleur, il est nécessaire de poursuivre l’analyse par des études préalables à mener par des bureaux d’études compétents, pour entériner la pertinence des projets. L’ensemble de ces études constituent de fait des outils d’aide à la décision. La mise en œuvre d’un ou plusieurs réseaux de chaleur et/ou de froid sur un territoire comprend certaines étapes indispensables à sa réussite :

L’analyse approfondie des opportunités sur un périmètre donné ou sur l’ensemble du territoire (consolidation d’études d’opportunité existantes/d’identification de projet, le cas échéant).
Une étude de faisabilité pour déterminer et confirmer la viabilité du/des projet(s) identifié(s) sur le territoire.
Une mission d’assistance technique, juridique et financière pour la mise en place du réseau de chaleur et/ou de froid avec, en fonction des conclusions de l’étude de faisabilité, plusieurs possibilités de modes de gestion.

Le modèle proposé par AMORCE, l’ADEME et le SN2E (Syndicat de Bureaux d’Études) a pour objet de décrire les prestations d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour aider à l’élaboration de cahier(s) des charges permettant à la collectivité de se faire accompagner par un ou plusieurs bureaux d’étude compétent (ou groupement) pour l’ensemble des prestations à réaliser pour la création de réseaux de chaleur et/ou de froid. Le modèle proposé permet, si la collectivité le souhaite, de regrouper l’ensemble des études préalables d’aide à la décision ainsi que l’assistance à la mise en œuvre du/des réseau(x), le cas échéant. Ainsi, la collectivité a la capacité d’engager chacune des différentes missions selon un processus de validation et d’arbitrage maitrisé.

PRÉAMBULE (P. 6)
CADRE GÉNÉRAL (P. 9)
1.1. OBJET DU MARCHE (P. 9)
1.2. MAITRISE D’OUVRAGE ET PILOTAGE DE LA MISSION (P. 14)
1.3. CONTEXTE ET ENJEUX DE LA MISSION (P. 15)

MISSION 1 : ÉTUDE DE L’OPPORTUNITÉ DE DÉPLOIEMENT DE RÉSEAUX DE CHALEUR ET/OU DE FROID (P. 16)
2.1. PÉRIMÈTRE DE LA MISSION (P. 16)
2.2. ÉTUDE DES CONSOMMATIONS DE CHALEUR ET LEURS PERSPECTIVES D’ÉVOLUTION SUR LE TERRITOIRE ET IDENTIFICATION DES PROJETS POTENTIELS (P. 16)
2.3. ÉTAT DES LIEUX DES RESSOURCES ÉNERGÉTIQUES DISPONIBLES ET VALORISABLES SUR LE TERRITOIRE (P. 19)
2.4. DÉFINITION DES SCENARII DE CRÉATION DE RÉSEAUX DE CHALEUR ET/OU DE FROID (P. 20)

MISSION 2 - ÉTUDE DE FAISABILITÉ APPROFONDIE SUR UN SCENARIO RETENU (P. 22)
3.1. PROJET ÉNERGÉTIQUE (P. 22)
3.2. PROJET TECHNIQUE (P. 23)
3.3. ANALYSE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE (P. 25)
3.4. ANALYSE ADMINISTRATIVE, CONTRACTUELLE ET JURIDIQUE (P. 28)
3.5. PLAN DE MISE EN ŒUVRE ET ÉCHÉANCIER PRÉVISIONNEL (P. 28)
3.6. RAPPORT FINAL ET FICHE DE SYNTHÈSE (P. 29)
3.7. CARACTÉRISATION D’UNE SOURCE D’ÉNERGIE FATALE (P. 30)
3.8. CARACTÉRISATION ET ÉCHANGE AVEC UN ABONNE STRUCTURANT (P. 31)
3.9. DIAGNOSTIC APPROFONDI D’UN RÉSEAU ET DE SOUS-STATIONS (P. 31)
3.10. DIAGNOSTIC OUTIL DE PRODUCTION DE CHALEUR OU DE FROID (P. 32)
3.11. ANALYSE DE POINTS DURS RÉSEAUX (P. 32)

MISSION 3 - MISE EN ŒUVRE DU PROJET DE CRÉATION VIA UN CONTRAT DE DSP (P. 33)
4.1. RÉDACTION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (P. 33)
4.2. ASSISTANCE AU CHOIX DU LAURÉAT ET MISE AU POINT DU CONTRAT (P. 33)
4.3. SUIVI DES TRAVAUX ET DE LA PREMIÈRE ANNÉE DE MISE EN EXPLOITATION (P. 34)

MISSION 3BIS - MISE EN ŒUVRE DU PROJET DE CRÉATION VIA UN MGP OU DES MARCHES DE TRAVAUX ET D’EXPLOITATION (P. 36)
5.1. RÉDACTION DU/DES DOSSIER(S) DE CONSULTATION (P. 36)
5.2. ASSISTANCE AU CHOIX DU LAURÉAT (P. 37)
5.3. SUIVI DU/DES CONTRAT(S) ET DES TRAVAUX DU/DES TITULAIRE(S) DU/DES MARCHE(S) PUBLIC(S) (P. 37)

MODALITÉS DE DÉROULEMENT DE LA MISSION (P. 41)
6.1. SUIVI DE LA MISSION (P. 41)
6.2. DURÉE ET CALENDRIER PRÉVISIONNEL DE LA MISSION (P. 41)
6.3. DOCUMENTS MIS A DISPOSITION (P. 41)
6.4. RESSOURCES (P. 41)

Harold VANDENBERGHE

Chargé de mission Création de réseaux de chaleur et de froid

hvandenberghe@amorce.asso.fr

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