Energie et réseaux

Méthodologie de suivi de la mise en oeuvre des politiques climat-air-énergie (ENP75)

Publiée le 07 mars 2022

La mise en œuvre du suivi et de l'évaluation d'un Plan climat-air-énergie est souvent complexe à mettre en place pour les collectivités.

Cette publication a pour objectif de proposer un guide pour accompagner les intercommunalités dans la construction, la structuration et la consolidation de la méthodologie de suivi de la mise en œuvre et d’évaluation1 d’une politique climat-air-énergie transversale sur la base de la construction et de l’utilisation d’un tableau de bord. Il s’agit de développer ou de renforcer la « culture » de suivi et de l’évaluation.

Ce mode d’emploi comprend à la fois, des résultats issus d'une enquête réalisée par AMORCE, des préconisations et des liens vers le référentiel Cit’ergie. Il a été réalisé avec les apports des partenaires, à savoir les membres de l’Association des Professionnels en Conseil Climat Énergie et Environnement (APCC) et le Cerema.

1. Objectifs du dispositif de suivi et d'évaluation d’une politique climat-air-énergie (P. 8)

1.1. Respect de l’obligation réglementaire (P. 8)

1.2. Mettre en place un suivi et une évaluation qualitatif et quantitatif (P. 8)

2. Cadrage du périmètre du suivi optimal pour un territoire en transition (P. 10)

2.1. Les thématiques à aborder et les dispositifs à associer (P. 10)

2.2. Le périmètre géographique (P. 11)

3. Construction d’un dispositif de suivi d’une politique climat-air-énergie (P. 11)

3.1. Pilotage, services et acteurs du territoire à associer (P. 11)

3.2. Définir les indicateurs de suivi et d’évaluation (P. 14)

3.3. Le format du tableau de bord (P. 16)

3.4. Réalisation du suivi et collecte des indicateurs (P. 18)

4. Communication (P. 19)

4.1. Communication et valorisation au sein de la collectivité (P. 19)

4.2. Communication auprès des acteurs du territoire et des citoyens (P. 20)

5. Évaluation (P. 21)

5.1. Retour d’expérience : Évaluation à mi-parcours du PCAET de Haut-Bugey Agglomération (P. 21)

5.2. Retour d’expérience évaluation intermédiaire du PCAET de Toulouse Métropole 2018-2023 (P. 21)

Camille FILANCIA

Chargée de mission Rénovation et Précarité Énergétique

cfilancia@amorce.asso.fr

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