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Energie et réseaux

L'implication des collectivités dans les projets de production d'énergies renouvelables (ENP86)

Publiée le 29 mars 2024

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Les collectivités sont des acteurs de premier plan dans le développement des projets de production d'énergies renouvelables (EnR) sur leur territoire. Elles seules disposent de certains leviers pour dynamiser l'essor de ces projets (planification, concertation, communication, investissement...). 

Cette publication offre, de manière pédagogique, un tour d'horizon des possibilités dont les collectivités disposent pour s'engager sur la base de 4 niveaux différents. Du simple respect des obligations règlementaires (urbanisme, planification...) à la maîtrise totale du développement des EnR, en passant par une participation au financement et à la gouvernance des projets, cette publication s'appuie sur plusieurs témoignages pour illustrer les possibilités d'implication. 

À travers les retours d'expérience de la commune d'Andilly-les-Marais, la communauté de communes Roche aux Fées Communauté, la communauté d'agglomération Roannais Agglomération et une description du modèle des Centrales Villageoises, force est de constater la multiplicité des actions à mener de la part des élus et de leurs services techniques en faveur de la transition de notre système énergétique ! Une lecture idéale pour une première prise en main de ces sujets.

1. AMORCER L’AMÉNAGEMENT DE SON TERRITOIRE SOUS LE PRISME DE LA PRODUCTION D’ENR (P. 4)

1.1. Respecter les injonctions législatives et réglementaires (P. 4)

1.2. Prévoir des objectifs plus ambitieux (P. 4)

 

2. FACILITER L’ÉMERGENCE DE PROJETS PORTÉS PAR D’AUTRES ACTEURS SUR SON TERRITOIRE (P. 5)

 

3. S’ASSOCIER AUX PROJETS EN PARTICIPANT À LA GOUVERNANCE OU AU FINANCEMENT (P. 7)

 

4. MAÎTRISER LE DÉVELOPPEMENT DE LA PRODUCTION D’ENR SUR SON TERRITOIRE (P. 10)

 

Erwan CLAUSSE

Chargé de mission rénovation énergétique

eclausse@amorce.asso.fr


Claire FOUQUET

stagiaire

cfouquet@amorce.asso.fr