Guide | L'élu et les Réseaux de Chaleur

Chap. 1 - Les réseaux de chaleur et de froid, pilier incontournable d’une politique énergétique, sociale et économique territoriale (P.13)

1.1 Un vecteur efficace d’énergie locale et renouvelable (P.14)

1.2 Une solution compétitive pour les consommateurs et qui aide à lutter contre la précarité énergétique (P.15)

1.3 Un outil qui profite au territoire (P.16)

1.4 Un moyen pour limiter les émissions de gaz à effet de serre et diminuer la pollution de l’air (P.16)

1.5 Un système compatible avec les nouvelles constructions et éco-quartiers (P.17)

1.6 Un système largement adopté en Europe et dans le monde (P.19)

1.7 Des dispositions favorables au développement des réseaux de chaleur (P.20)

1.8 Les réseaux de froid (P.20)

Chap. 2 - Quel est le rôle stratégique de la collectivité dans le développement des réseaux de chaleur ou de froid ? (P.23)

2.1 Un rôle majeur pour les collectivités (P.24)

2.2 Planifier l’approvisionnement énergétique de son territoire en s’appuyant sur les documents de planification énergétique et urbaine  (P.26)

2.3 Coordonner ses réseaux d’énergies (P.26)

Chap. 3 - Comment évaluer l’opportunité et la faisabilité d’un nouveau réseau de chaleur sur mon territoire ? (P.29)

3.1 Les étapes clés d’un projet d’étude de réseau de chaleur (P.30)

3.2 Faire appel à des ressources et ingénieries compétentes pour aider à la décision  (P.31)

3.3 Mobiliser les acteurs du projet (P.31)

3.4 Répertorier les réseaux et les équipements déjà en place (P.32)

3.5 Définir les besoins énergétiques : chauffage, eau chaude sanitaire, et autres usages (P.33)

3.6 Définir les gisements locaux d’énergies renouvelables et de récupération (P.34)

3.7 Choisir le régime de température optimal du réseau (P.38)

3.8 Apprécier la robustesse économique du projet (P.38)

Chap. 4 - Comment concrétiser la mise en œuvre d’un projet de réseau de chaleur ou de froid ? (P.39)

4.1 Mettre en œuvre sa compétence de création et d’exploitation d’un réseau de chaleur (P.40)

4.2 Organiser, voire gérer, un service public industriel et commercial (P.40)

4.3 Choix du mode de gestion (P.41)

4.4 Choix du véhicule juridique (P.43)

4.5 Financement du projet et les aides mobilisables (P.43)

4.6 Politique tarifaire et stratégie commerciale (P.44)

4.7 Contractualisation – Montage d’une DSP ou d’une régie (P.45)

4.8 Les redevances perçues par la collectivité (P.46)

Chap. 5 - Comment gérer et développer un réseau de chaleur existant ? (P.47)

5.1 Contrôle de l’opérateur par la collectivité (P.48)

5.2 S’appuyer sur un schéma directeur pour définir la stratégie de développement de son réseau (P.49)

5.3 Densifier son réseau de chaleur (P.50)

5.4 Optimiser la distribution de chaleur (P.51)

5.5 Optimiser l’usage de la chaleur dans le neuf et l’ancien rénové (P.52)

5.6 Optimiser la production de chaleur (P.52)

5.7 Les aides financières au développement de réseaux de chaleur existants (P.53)

5.8 Systématiser le raccordement au réseau ? (P.54)

Chap. 6 - Comment gérer les relations avec les abonnés et les usagers du réseau ? (P.55)

6.1 Les relations contractuelles avec les abonnés et usagers (P.56)

6.2 La chaîne de facturation et la transparence de la facture (P.56)

6.3 Le tarif et la facturation (P.57)

6.4 L’indexation du tarif (P.58)

6.5 Comparer le réseau aux autres modes de chauffage : prix de vente et coût global (P.58)

6.6 L’individualisation des frais de chauffage : la fausse bonne idée ? (P.61)

6.7 Concertation avec abonnés et usagers : entre obligations et bonnes pratiques (P.62)

6.8 Gestion commerciale (P.63)