Publication
Développement des Boucles d’Eau Chaude Secondaires dans les copropriétés (RCT64)
le 14 août 2026
Publiée le 04 septembre 2026
Afin de proposer un cadre national pour le déploiement de projets qualitatifs, AMORCE a mené un travail pour élaborer une charte, à l'image de la charte éolienne AMORCE / France Renouvelables. Cette charte formalise une série d'engagements et de bonnes pratiques à destination de l'ensemble des parties prenantes (développeurs et exploitants photovoltaïques, collectivités territoriales, propriétaires et exploitants agricoles), et promeut le développement d'un agrivoltaïsme en cohérence avec les enjeux et les attentes des territoires.
L'élaboration de cette charte s'est appuyée sur un groupe de travail animé par AMORCE qui a réuni près de 50 personnes entre mi-2024 et fin 2025.
CONCERTATION (P. 8)
TRANSPARENCE/COMMUNICATION (P. 10)
PARTAGE DE LA VALEUR (P. 13)
GOUVERNANCE (P. 16)
PROJET AGRICOLE ET ANCRAGE TERRITORIAL (P. 17)
INTÉGRATION PAYSAGÈRE ET BIODIVERSITÉ (P. 20)
DÉVELOPPEMENT LOCAL À COURT ET LONG TERME (P. 23)
Joël RUFFY
Responsable du Pôle juridique et fiscal et du Service institutionnel et médias
Publication
Développement des Boucles d’Eau Chaude Secondaires dans les copropriétés (RCT64)
le 14 août 2026
Publication
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le 27 juillet 2026
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