Publication
MonAccompagnateurRénov' : les collectivités cherchent leur place (ENP87)
le 12 septembre 2024
Publiée le 21 janvier 2020
Face aux possibilités induites par l’ouverture des marchés de l’énergie, et dans un contexte de transition énergétique, cette note réalisée en partenariat avec l’ADEME, vise à répondre aux questions des collectivités en matière d’achat d’énergies renouvelables (gaz naturel et électricité) : quels sont les mécanismes de traçabilité de l’énergie ? Faut-il rechercher une simple traçabilité ou des critères additionnels? Comment intégrer le critère « énergie renouvelable » dans les consultations avec les fournisseurs d’énergie ? Quel est le coût de l’énergie « verte » ? Etc.
La note présentera également un état des lieux de l’intégration d’énergies renouvelables dans les marchés publics par les collectivités, ainsi que plusieurs retours d’expérience de collectivités ayant initié cette démarche.
1. ACHATS D’ENERGIES RENOUVELABLES ET ENJEUX POUR LA COLLECTIVITE (P.17)
1.1. QU’EST-CE QU’UNE OFFRE DE FOURNITURE D’ENERGIE « VERTE » ?
1.2. ACHAT D’ENERGIE « VERTE » : QUELS ENJEUX POUR LA COLLECTIVITE ?
2. COMMENT SAVOIR SI L’ENERGIE ACHETEE EST D’ORIGINE RENOUVELABLE ? (P.19)
2.1. LES DISPOSITIFS DE GARANTIES D’ORIGINE (GO)
2.2. GARANTIR L’ORIGINE DE L’ELECTRICITE RENOUVELABLE
2.3. GARANTIR L’ORIGINE DU GAZ RENOUVELABLE
3. COMMENT ACHETER DE L’ENERGIE « VERTE » ? (P.39)
3.1. POURQUOI ACHETER DE L’ENERGIE VERTE ?
3.2. COMMENT FAIRE ?
4. RESULTATS DE L’OBSERVATOIRE DES OFFRES DE MARCHE 2018 (P.53)
4.1. POUR L’ELECTRICITE RENOUVELABLE
4.2. POUR LE BIOMETHANE (GAZ RENOUVELABLE)
5. FICHES DE RETOURS D’EXPERIENCE DE COLLECTIVITES (P.61)
Thibault SERVAN
Chargé de mission distribution (gaz, électricité) et achats d'énergie
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