Eau et assainissement

Guide | L'élu, l'eau et la transition écologique

Publiée le 26 août 2026

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Comment concilier continuité de service et adaptation face au changement climatique ? Pour les élus en charge de l’eau et de l’assainissement, cette question devient centrale car elle demande aux services de garantir l’accès à l’eau, à un prix abordable, tout en faisant face à des pressions croissantes sur la ressource et les milieux aquatiques. Avec ce guide, AMORCE fournit les clés pour comprendre les enjeux liés à l’organisation et au pilotage des services publics d’eau et d’assainissement. Il apporte les repères utiles pour appréhender les compétences et responsabilités exercées par les collectivités. L’objectif est de permettre aux élus de construire une stratégie adaptée aux spécificités de chaque territoire.

Construit avec le soutien des Agences de l’eau et de la Banque des Territoires, ce guide s’articule autour de grandes thématiques pour :

Comprendre les compétences du cycle de l’eau et leur articulation avec les autres politiques publiques locales
Identifier le rôle des élus en tant qu’autorités organisatrices de ces services publics
Mobiliser les partenaires de la gouvernance territoriale de l’eau, à l’échelle des bassins versants comme des périmètres administratifs
Piloter la performance des services, la gestion patrimoniale, le financement et la tarification
Engager les services publics dans la transition écologique, à travers la sobriété hydrique, la protection de la ressource, la lutte contre les pollutions, la gestion intégrée des eaux pluviales et la production d’énergies renouvelables
Traduire ces enjeux en priorités d’action

À la fois stratégique et opérationnel, « L’élu, l’eau et la transition écologique » accompagnera les élus dans la construction d’une politique de l’eau ambitieuse et cohérente avec les enjeux des territoires.

INTRODUCTION (P. 6)

Un mandat pour relever les défis de la gestion du cycle de l’eau

1. LES COMPÉTENCES DU CYCLE DE L’EAU (P. 12)

1.1 Les compétences opérationnelles de la gestion de l’eau

1.2 Articuler la politique de l’eau à l’échelle d’un bassin et avec les autres compétences de la collectivité

2. LES PARTENAIRES DE LA GOUVERNANCE TERRITORIALE DE L’EAU (P. 29)

2.1. Un système de solidarité à l’échelle des bassins versants

2.2. Les régions et départements, des partenaires incontournables pour la gestion de l’eau

2.3. Les services déconcentrés de l’état et les établissements publics

3. LE RÔLE ESSENTIEL D’AUTORITÉ ORGANISATRICE DU PETIT CYCLE DE L’EAU (P. 42)

3.1. Construire un projet politique pour la gestion du petit cycle de l’eau

3.2. Choisir un mode de gestion du service public et mettre en place une gouvernance adaptée

3.3. Piloter la performance des services

3.4. Construire une stratégie financière pour le petit cycle de l’eau

3.5. Les usagers des services publics de l’eau et la participation citoyenne

4. DES SERVICES PUBLICS DE GESTION DE L’EAU, ACTEURS DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DES TERRITOIRES (P. 76)

4.1. Réduire les tensions quantitatives sur les ressources en eau

4.2. Protéger les ressources en eau des pollutions émergentes pour protéger la biodiversité et la santé humaine

4.3. Engager les services publics dans l’économie circulaire, pour réduire la pression sur les ressources naturelles

4.4. Engager les services publics dans la transition énergétique, pour atténuer le dérèglement climatique

4.5. Adapter la gestion des eaux pluviales et les infrastructures de l’eau aux effets du dérèglement climatique

5. UN MANDAT POUR LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE DES SERVICES DE GESTION DE L’EAU (P. 128)

5.1. La transition écologique du service d’eau potable

5.2. La transition écologique du service d’assainissement collectif

5.3. La transition écologique du service public de gestion des eaux pluviales urbaines

Jérémy DA PRATO

Chargé de mission traitement de l’eau et maîtrise de l’énergie des SPEA

jdaprato@amorce.asso.fr

Émilie TREMEAU

Chargée de mission eau

etremeau@amorce.asso.fr

Claire FORITE

Responsable du pôle eau

cforite@amorce.asso.fr

Anna FIEGEL

Chargée de mission institutionnel et juridique

afiegel@amorce.asso.fr

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