Webinaire -Évolution réglementaire : identification et collecte des déchets abandonnés par les services de propreté

Ce webinaire propose un tour d’horizon des évolutions réglementaires récentes liées à la gestion des déchets abandonnés par les services de propreté. Seront abordés : les nouveaux contrats types pour la lutte contre les mégots présentés par Alcôme, les dispositifs liés aux dépôts sauvages (pièges photographiques, convention DEA), l’obligation pour les collectivités de disposer d’un CSTMD depuis le 1er juillet, ainsi que les contraintes liées au transport ADR des bouteilles de protoxyde d’azote abandonnées. Un temps d'échange pourra également être l'occasion de partager les méthodes de chacun de collecte, transport et traitement de ces déchets spécifiques. 

Le webinaire permettra aussi de faire un point sur les discussions en cours avec l’État pour adapter certaines obligations réglementaires aux réalités opérationnelles des services de propreté.

Ordre du jour : 

14h00 – Accueil des participants

Baptiste MERLE, Chargé de mission collecte et propreté – AMORCE

Alanah JONAC, Chargée de mission juridique et fiscale – AMORCE 

14h05 – Actualités du réseau AMORCE et évolutions réglementaires estivales

Baptiste MERLE, Chargé de mission collecte et propreté – AMORCE

Alanah JONAC, Chargée de mission juridique et fiscale – AMORCE 

14h45 – Présentation des nouveaux contrats-types Alcôme et point d’avancement 

Maud ROLLAND, Déléguée régionale Île-de-France Normandie

15h15 – La problématique du transport protoxyde d’azote soumise à l’ADR

Julien SELAME, Conseiller au Transport de Marchandises Dangereuses (CSTMD) – Breizh Conseils 

15h40 – Retour d’expérience de la Ville de Lille sur la gestion des bouteilles de protoxyde d’azote abandonnées

Guillaume REIBEL, Chef de service exploitation régie – Ville de Lille

15h55 –– Clôture du webinaire 

Modalités d'inscription : 

Ce webinaire est ouvert aux adhérents d'AMORCE de la compétence Propreté.