Accompagnement n°1
Sensibilisation à la création de réseaux de chaleur & froid
Dans le cadre d'une mission nationale financée par l'ADEME, AMORCE et Le Cerema proposent aux communes de plus de 5 000 habitants ainsi qu'à leurs EPCI, un accompagnement gratuit sur la thématique des réseaux de chaleur et de froid.
Cet accompagnement, réalisé en partenariat avec les acteurs locaux (directions régionales de l'ADEME, animateurs de contrats de chaleur renouvelable, relais énergies renouvelables, syndicats d'énergie...), prend la forme d’une rencontre durant laquelle seront abordés les points suivants :
Une présentation générale des réseaux de chaleur et de froid / boucles tempérées, ainsi que des retours d’expérience de collectivités, avec les services et/ou élus des collectivités identifiées :
- Un décryptage des enjeux techniques, économiques et juridiques (compétences, montages juridiques…) des réseaux de chaleur et EnR&R valorisables pour produire chaleur ou froid ;
- Une réponse aux premières questions des élus et services ;
- Une présentation des différentes étapes et études nécessaires au lancement d’un projet de création de réseau de chaleur.
La réalisation d’une cartographie préliminaire d’un potentiel réseau de chaleur sur le territoire, en collaboration avec la commune/EPCI ;
- Identification des bâtiments structurants, première proposition de tracé de réseau, calcul des indicateurs techniques permettant de valider la pertinence du projet (GWh/an, longueur du réseau, densité thermique linéaire) ;
Une aide à l’élaboration d’une consultation pour recruter un bureau d’études en charge des études préalables – sur la base du modèle de cahier des charges ADEME/AMORCE.
- Présentation et prise en mains des aides économiques à la réalisation d'études proposées par l'ADEME via le Fonds Chaleur.
Cette rencontre doit permettre aux acteurs du territoire d’avoir les éléments pour pouvoir aller plus loin et se lancer dans une étude d’opportunité ou de faisabilité.
Pour en savoir plus et demander une sensibilisation sur votre territoire, n’hésitez pas à contacter vos correspondants territoriaux.
Contacts AMORCE :
Julien BADOIL : jbadoil@amorce.asso.fr
Etienne BABEAU : ebabeau@amorce.asso.fr
Rémi BEAULIEU : rbeaulieu@amorce.asso.fr
Contacts CEREMA :
Cindy MELFORF : cindy.melfort@cerema.fr
Sébastien DELHOMELLE : sebastien.delhomelle@cerema.fr
Accompagnement n°2
Montée en compétence et partage d'expérience entre collectivités et réseaux d'animation
Initiateurs de réseaux de chaleur & froid est le réseau des acteurs territoriaux prospectant et accompagnant de nouvelles collectivités au lancement d’études préalables à la création de réseaux de chaleur et de froid. Ce réseau créé en partenariat avec AMORCE, l'ADEME, le Cerema, France Chaleur Urbaine, le CIBE, l'AFPG et Enerplan est ouvert aux animateurs territoriaux du Fonds Chaleur ainsi que les agents et les élus de collectivités territoriales.
Un réseau de partage d'expériences pour :
- Accéder aux ressources clés pour sensibiliser les élus et services de son territoire, réaliser des scénarios cartographiques de réseaux et répondre aux questions des élus ;
- Comprendre les modes de gestion juridique adaptés aux enjeux de son territoire ;
- Poser des questions techniques, économiques et juridiques ;
- Identifier des projets et des acteurs clés à proximité de son territoire pour communiquer et défendre vos actions ;
- Suivre l'actualité du développement des nouveaux réseaux de chaleur et de froid ainsi que les actions et initiatives mises en place à l'échelle nationale ou régionale (webinaires, journées techniques, visites de sites) ;
- Partager travaux, expériences et publications locales pour accompagner les territoires dans l'initiation de projets ;
- Faciliter la mobilisation de la chaleur fatale, le solaire thermique, la géothermie ou le bois-énergie dans les projets ;
- Lancer et financer la consultation d'un bureau d'études pour réaliser une étude d'opportunité ou de faisabilité.
Collectivités et réseaux locaux d'animation (CCRt, EnR&R, Bois-Énergie, Solaire Thermique...), devenez initiateurs de réseaux de chaleur en vous inscrivant sur la plateforme collaborative Expertises-Territoires (cliquez-ici).
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Montages juridiques : 5 vidéos pour comprendre et maîtriser leurs enjeux
• Montages juridiques pour la création de réseaux de chaleur & froid : niveaux d'implication, les compétences et le service public associé à un réseau
• Le choix de la Délégation de Service Public : Concession & Affermage
• Les différentes sociétés opératrices de projet : SPL, SEM, SEMOP, SAS EnR, SCIC
• Montages multi-acteurs : Groupement de commande, ASL, AFUL et financement participatif.
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Cartographie de réseau : 5 vidéos pour se former à la réalisation sur QGIS
• Téléchargement du logiciel QGIS et réglage de l’interface
• Présentation des outils et données disponibles sur un Template de fichier SIG proposé par AMORCE
• Etude cartographique d’un scénario de réseau de chaleur par étape
• Mise en plan du rendu final à destination des élus et services de la collectivité
• Astuces complémentaires avec les données locales de consommation de gaz (SDES), France Chaleur Urbaine, EnRezo (Cerema) et la BDNB