Soutiens financiers aux énergies renouvelables et à la maîtrise de l’énergie : coûts et enjeux pour les collectivités (ENP34)

1. OBJECTIFS NATIONAUX (P.6)

1.1. EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (P.6)

1.2. ÉNERGIES RENOUVELABLES (P.6)

2. PRINCIPE DE L’ANALYSE ET HYPOTHÈSES (P.8)

2.1. QUELQUES REMARQUES SUR LA DÉMARCHE SUIVIE (P.8)

2.2. CUMUL ET ACTUALISATION DES RÉSULTATS (P.8)

2.3. RENTABILITÉ DU POINT DE VUE DU MAÎTRE D’OUVRAGE (P.9)

2.4. LES DISPOSITIFS DE SOUTIEN ET AUTRES COÛTS PRIS EN COMPTE (P.10)

2.5. PRINCIPALES HYPOTHÈSES COMMUNES (P.14)

2.6. LES HYPOTHÈSES PAR FILIÈRE (P.16)

3. RÉSULTATS (P.22)

3.1. ANALYSE EN ÉNERGIE PRIMAIRE (P.22)

3.2. ANALYSE EN CO2 (P.24)

3.3. ANALYSE CROISÉE AVEC AIDES PUBLIQUES (P.25)

3.4. ANALYSE CROISÉE HORS TOUTE AIDE PUBLIQUE (P.26)

3.5. RENTABILITÉ DU POINT DE VUE DU MAÎTRE D’OUVRAGE (P.27)

3.6. ÉQUILIBRE DE LA BALANCE COMMERCIALE ET FACTURE ÉNERGÉTIQUE DE LA FRANCE (P.31)

4. ANALYSE ET UTILISATION DES RÉSULTATS (P.34)

4.1. ÉLÉMENTS GÉNÉRAUX (P.34)

4.2. POINT DE VUE DU MAÎTRE D’OUVRAGE:RENTABILITÉ ET ARBITRAGES (P.35)

4.3. LA DIMENSION TEMPORELLE (P.36)

4.4. STRUCTURER LES AIDES:EXEMPLE DU CIDD (P.36)

4.5. IMPACTS ET GAINS ENVIRONNEMENTAUX (P.37)

5. LE RÔLE DES COLLECTIVITÉS LOCALES (P.38)

5.1. PRINCIPAUX ENSEIGNEMENTS ET RÉFLEXIONS (P.38)

5.2. ENSEIGNEMENTS ET RÉFLEXIONS COMPLÉMENTAIRES PAR FILIÈRE (P.40)