Publication
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le 26 septembre 2025
Publiée le 01 octobre 2007
Cette note constitue une bonne entrée en matière pour connaître les caractéristiques propres aux différents types d’installations de stockage, et donne des éléments de cadrage sur leur exploitation. Attention toutefois aux dispositions réglementaires ayant évoluées depuis 2007 avec la sortie notamment du nouvel arrêté stockage en 2016.
I. LES INSTALLATIONS DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX (P.4)
I.1 L'ÉVOLUTION DU CONCEPT : DE LA DÉCHARGE AU STOCKAGE (P.4)
I.2 LA LÉGISLATION (P.6)
II. LA CONCEPTION ET L'EXPLOITATION (P.9)
II.1 L'IMPLANTATION (P.9)
II.2 LA CONSTRUCTION DE LA ZONE DE STOCKAGE (P.10)
II.3 EXPLOITATION (P.13)
II.4 PRINCIPAUX IMPACTS LIÉS À L'EXPLOITATION DES DÉCHETS (P.21)
II.5 LES NOUVELLES MÉTHODES DE GESTION DES INSTALLATIONS DE STOCKAGE DE DÉCHETS NON DANGEREUX (P.23)
III. LES DÉCHARGES DE DÉCHETS INERTES (P.25)
III.1 LE CADRE RÉGLEMENTAIRE (P.25)
III.2 LES CATÉGORIES DE DÉCHETS INERTES (P.27)
III.3 LES RÈGLES D'EXPLOITATION (P.27)
IV LES INSTALLATIONS DE STOCKAGE DE DÉCHETS DANGEREUX (P.29)
IV.1 LE CADRE RÉGLEMENTAIRE (P.269)
IV.2 LES CONDITIONS D'EXPLOITATION (P.30)
IV.3 CONCEPTION, AMÉNAGEMENT ET EXPLOITATION DU SITE (P.33)
IV.4 LES DIFFÉRENTES TECHNIQUES DE STABILISATION (P.33)
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