Les bailleurs sociaux et les réseaux de chaleur (RCP15)

1. RÉSEAUX DE CHALEUR ET LOGEMENTS SOCIAUX : ÉTAT DES LIEUX (P.4)

2. SYNTHÈSE D’UNE ENQUÊTE RÉALISÉE LOCALEMENT (P.6)

3. LA COMPÉTITIVITÉ DU CHAUFFAGE URBAIN (P.8)

3.1 IMPRESSION GÉNÉRALE (P.8)

3.2 LA FISCALITÉ (P.8)

3.3 LA COMPARAISON COMBUSTIBLE/CHALEUR (P.8)

3.4 LE MODE DE CALCUL DES CHARGES RÉCUPÉRABLES (P.8)

3.5 LE MANQUE D’IMPLICATION DU MAITRE D’OUVRAGE (P.10)

3.6 ET L’EAU CHAUDE (P.10)

4. LE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION DE LA CHALEUR (P.11)

4.1 RELATIONS AVEC LES ACTEURS (P.11)

4.2 CONTINUITÉ DU SERVICE (P.11)

4.3 ÉGALITÉ / TRANSPARENCE / SIMPLICITÉ DES TARIFS (P.11)

4.4 LA QUESTION DE L’INDIVIDUALISATION (P.12)

4.5 AUTRES ASPECTS (P.12)

5. LA QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE (P.13)

5.1 LA MAÎTRISE DE L’ÉNERGIE (P.13)

5.2 L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE (P.13)

5.3 LES SOURCES D’ÉNERGIES RENOUVELABLES (P.13)