Guide de réalisation du schéma directeur d’un réseau de chaleur ou de froid existant (RCP31)

1. Étapes de la démarche (P.11)

2. Schéma directeur dans le cadre de l'élaboration d'un plan d'amélioration d'un réseau de chaleur et de froid (P.12)

2.1. Contexte législatif : directive européenne relative à l'efficacité énergétique

2.2. Plan d'amélioration de la performance énergétique d'un réseau de chaleur ou de froid

2.3. Critères pour caractériser un réseau de chaleur ou de froid

2.4 Lien entre les réseaux efficaces et les réseaux classés

2.5 Cas particuliers de secteur privé

2.6 Clefs de lecture des indicateurs

2.7 Financement du schéma directeur dans le cadre d'un plan d'amélioration

3. Périmètre et comité de pilotage du schéma directeur (P.16)

3.1 Périmètre de réalisation du schéma directeur

3.2 Constitution du comité de pilotage

3.3 Concertation des acteurs

4. Diagnostic du réseau et évaluation de la qualité de service fourni (P.21)

4.1. Introduction

4.2. État des lieux du réseau existant – Note de présentation

4.3. Évaluer la qualité : Grille d’indicateurs de performance du réseau

4.4. Analyser le contexte contractuel

4.5. Réaliser un audit technique

4.6. Audit économique

5. État des lieux des sources de chaleur et de froid à proximité (P.31)

5.1. Réseaux publics et privés à proximité du réseau

5.2. Les sources d’énergies renouvelables et de récupération à proximité du réseau

6. Évolutions et développements envisagés du réseau (P.33)

6.1. Évolutions sur les bâtiments raccordés

6.2. Rénovation et optimisation du réseau existant

6.3. Modifications sur le tracé du réseau

6.4. Analyse des possibilités d’extension du réseau de chaleur ou de froid

6.5. Analyse des possibilités de densification du réseau de chaleur ou de froid

6.6. Interconnexions avec d’autres réseaux de chaleur

6.7. Intégration d’énergies renouvelables et de récupération

6.8. Évaluation de l’opportunité de créer un service public de distribution de froid

7. Évolution contractuelle, politique et juridique (P.40)

7.1. Intégration contractuelle

7.2. Classement du réseau de chaleur ou de froid

8. Analyse économique, environnementale et sociale (P.42)

8.1. Analyse économique

8.2. Analyse environnementale

8.3. Analyse sociale

9. Synthèse de l’étude, choix du scénario et plan d’action (P.45)

9.1. Synthèse de l’étude permettant de réaliser le choix du scénario

9.2. Élaboration du plan d’action

10. Mise en œuvre des orientations retenues dans le schéma directeur (P.46)

10.1. Prise en compte dans les documents de planification énergétique et d’urbanisme

10.2. Suivi des orientations

11. Choix du prestataire pour la réalisation du schéma directeur (P.47)

11.1. Choix du prestataire

11.2. Durée de la mission

12. Annexe : Obligation de réalisation et mise à jour du schéma directeur (P.49)

13. Annexe : Indicateurs des plans d'amélioration (P.51)