Publication
Rénovation énergétique : l’essentiel à savoir sur les évolutions des aides pour...
le 21 mars 2025
Publiée le 11 mars 2025
Pour télécharger ce contenu, merci de vous connecter à votre espace adhérent
Version mise à jour en mars 2025
En réponse à une centaine de questions pratiques pour utiliser au mieux ce dispositif dans les collectivités, AMORCE actualise ce dossier basé sur des retours d’expériences de collectivités et des échanges avec le pôle national CEE, les services de la DGEC en charge des CEE, l’ADEME et l’ATEE.
1. CONTEXTE & FONDAMENTAUX (P. 8)
1.1. LES GRANDES LIGNES DU DISPOSITIF (P. 8)
1.2. LES NOUVELLES RÈGLES (P. 11)
1.3. AVANCEMENT DES CEE DÉLIVRÉS (P. 12)
2. QUESTIONS GÉNÉRIQUES (P. 13)
3. FICHES D’OPÉRATIONS STANDARDISÉES ET BONIFICATIONS (P. 15)
4. QUESTIONS SUR LE DÉPÔT DE DOSSIERS (P. 22)
5. CONTRÔLES DES OPÉRATIONS STANDARDISÉES EN AMONT DU DÉPÔT DE DOSSIER (P. 26)
6. REGROUPEMENTS (P. 32)
7. MODE OPÉRATOIRE POUR VALORISER LES CEE (P. 37)
8. VENDRE DES CEE (P. 42)
9. CEE ET MARCHES (P. 47)
10. CEE, AIDES ADEME ET RÉSEAUX DE CHALEUR ET DE FROID (P. 55)
11. CEE SUR DES ACTIONS HORS PATRIMOINE (P. 57)
12. CEE ET LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE (P. 64)
Publication
Rénovation énergétique : l’essentiel à savoir sur les évolutions des aides pour...
le 21 mars 2025
Publication
Note de conjoncture bois-énergie : contexte économique de la ressource (ENT72)
le 14 mars 2025