Publication
Catalogue des publications d'AMORCE
le 01 décembre 2023
TéléchargerPubliée le 22 mars 2022
Version mises à jour en mars 2022
Quels changements en 5ème période ? Comment réaliser les contrôles en amont du dépôt de dossier CEE ? Comment intégrer les travaux chez les ménages modestes ? Quels modes opératoires pour valoriser des CEE ? Comment déposer un dossier ? Comment intégrer les CEE dans les marchés de la collectivité ? Quel est le prix de vente ? … En réponse à plus de 50 questions pratiques pour utiliser au mieux ce dispositif dans les collectivités, AMORCE actualise ce dossier basé sur des retours d’expériences de collectivités et des échanges avec le pôle national CEE, les services de la DGEC en charge des CEE, l’ADEME et l’ATEE.
I. CEE : CONTEXTE & FONDAMENTAUX (P. 7)
II. QUESTIONS DE BASE SUR LE DEPOT DE DOSSIERS (P. 13)
III. REGROUPEMENTS (OU GROUPEMENTS) (P. 22)
IV. MODE OPERATOIRE POUR VALORISER DES CEE (P. 26)
V. VENDRE DES CEE (P. 31)
VI. CEE ET MARCHES (P. 36)
VII. CEE, AIDES ADEME ET RESEAUX DE CHALEUR (P. 44)
VIII. CEE SUR DES ACTIONS HORS PATRIMOINE (P. 45)
IX. CEE ET LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE (P. 52)
Publication
Plans de sobriété des collectivités : Bilan de l'acte 1 et enjeux...
le 21 novembre 2023
Publication
Accèl'EnR : Réalisez un dimensionnement cohérent de vos zones d'accélération des ENR...
le 15 novembre 2023
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