Webinaire - Montages juridiques pour les réseaux de chaleur

Dans le cadre du cycle de webinaires dédiés aux montages juridiques pour les réseaux de chaleur, AMORCE consacre cette session au cas spécifique des "petits réseaux". En effet, bien que les montages juridiques soient, en théorie, identiques quelle que soit la taille du réseau (puissance, mètre linéaire, investissements...), les petits projets sont pourtant confrontés à des réalités propres qui nécessitent de trouver des alternatives.

Aussi, AMORCE propose de revenir sur les différents montages possibles pour des petits projets, visant à raccorder quelques bâtiments seulement. Ce webinaire sera également accompagné par des retours d'expériences de collectivités afin d'illustrer les différentes possibilités qui s'ouvrent aux porteurs de projets.

Ordre du jour : 

10h00 – Introduction 

Robin FRAIX-BURNET – Responsable adjoint du pôle juridique et fiscal – AMORCE

10h05 – Rappels juridiques sur les différents montages impliquant des collectivités (SPL, AFUL, groupement de collectivités…)

Robin FRAIX-BURNET – Responsable adjoint du pôle juridique et fiscal – AMORCE

11h00 – Retour d’expérience : la création d’une SPL pour porter des projets de réseaux de chaleur

Jean-Christophe BOCLET – Responsable d’opérations – SPL Golfe énergies renouvelables

11h30 – Échanges avec la salle

Modalités d'inscription : 

Ce webinaire est ouvert aux adhérents d'AMORCE de la compétence Réseau de chaleur.