Eau et assainissement

Solutions Fondées sur la Nature : les applications au domaine de l’eau en France (EAT20)

Publiée le 30 janvier 2024

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Le Congrès Mondial de la Nature définit les Solutions Fondées sur la Nature comme « des actions visant à protéger, gérer de manière durable et restaurer des écosystèmes naturels ou modifiés, pour relever directement les enjeux de société de manière efficace et adaptative tout en assurant le bien-être humain et des avantages pour la biodiversité » (UICN, 2016).

À l'heure où le cycle de l'eau et les milieux aquatiques sont fortement impactés par le changement climatique et les activités humaines, les Solutions Fondées sur la Nature (SFN) proposent une réponse aux enjeux de disponibilité, de lutte contre les inondations ou encore de protection de la ressource en eau contre les pollutions tout en participant à la protection de la biodiversité et des milieux.

Ainsi, les SFN sont des outils incontournables des collectivités à intégrer au cœur de leurs politiques publiques de la gestion de l'eau et de l'aménagement.

1. SOLUTIONS FONDÉES SUR LA NATURE POUR LA GESTION DE L’EAU (P. 7)

1.1. QU’EST-CE QU’UNE SOLUTION FONDÉE SUR LA NATURE ? (P. 7)

1.2. LES SFN ET GESTION DE L’EAU (P. 7)

2. COMPÉTENCES EAU ET MISES EN ŒUVRE DES SFN ? (P. 9)

2.1. COMMENT INTÉGRER LES SFN DANS SES PROJETS ? (P. 9)

2.2. QUELLES SFN POUR LES COMPÉTENCES « EAU » DES COLLECTIVITÉS ? (P. 9)

2.3. APPUI TECHNIQUE ET FINANCEMENT (P. 17)

3. INTÉGRER LES SFN DANS LES STRATEGIES TERRITORIALES (P. 18)

3.1 LES SFN DANS LES SAGE ET PTGE (P. 18)

3.2 LES SFN DANS LES SCOT/PLU (P. 19)

3.3 ET DANS LES DOCUMENTS AIR ÉNERGIE CLIMAT ? (P. 22)

3.4 CONCILIER SFN ET OBJECTIF ZERO ARTIFICIALISATION NETTE (P. 23)

4. SFN, UN CADRE JURIDIQUE (P. 24)

4.1. LE DOSSIER LOI SUR L’EAU (P. 24)

4.2. D’AUTRES LEVIERS RÉGLEMENTAIRES (P. 24)

Claire FORITE

Responsable adjointe du pôle eau, en charge de la gestion quantitative

cforite@amorce.asso.fr

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