Recours aux Eaux Non Conventionnelles : Quel nouveau cadre réglementaire ? (EALAA80)

Depuis l'engagement pris dans le Plan Eau en mars 2023 de lever les freins réglementaires à l'usage des eaux non conventionnelles en France, la réglementation s'est structurée rapidement autour de trois grands blocs. C'est plus de 10 nouveaux textes publiés autour de 3 grands blocs, les usages en industrie agroalimentaire, les usages non domestiques des eaux usées traitées et d'eaux de pluie et les usages domestiques d'eaux impropres à la consommation humaine (Eaux de pluie, eaux grises, eaux de vidanges de piscines...). 

Cette publicaiton apporte une lecture compréhensive de la réglementation et de ce qu'il est possible de faire en matière de recours aux ENC en France. Publiée en février 2024, elle sera mis à jour en 2025/2026 une fois la réglementation stabilisée.