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Catalogue des publications d'AMORCE
le 30 novembre 2024
TéléchargerPubliée le 20 mai 2024
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Depuis 2019, les collectivités font face à une envolée des coûts de stockage.
Cette situation est aggravée par les dispositions fiscales introduites par la loi de finances 2019 pour rendre l’élimination des déchets plus coûteuse que leur valorisation.
La dernière enquête relative aux coûts de stockage réalisée par AMORCE portait sur des données 2016. Une actualisation des informations était nécessaire afin de mieux cerner l’impact des facteurs sur les prix pratiqués pour le stockage des DMA. Cette enquête est aussi l’occasion d’évaluer les capacités des exutoires d’élimination qui sont affectés par une trajectoire stricte d’atteinte des objectifs de la LTECV, qui évolue plus rapidement que l’actuelle trajectoire de réduction des déchets observée.
1. CONTEXTE ET ENJEUX (P. 7)
2. PRÉSENTATION DE L’ENQUÊTE (P. 10)
1.1. OBJECTIFS (P. 10)
1.2. MÉTHODE (P. 10)
1.3. ÉCHANTILLON D’ANALYSE : UNE REPRÉSENTATIVITÉ LIMITÉE (P. 11)
3. ANALYSE DES RÉSULTATS (P. 15)
3.1. PRIX DE STOCKAGE POUR LES COLLECTIVITÉS AYANT UN MARCHE DE PRESTATION POUR LE TRAITEMENT PAR STOCKAGE (P. 15)
3.2. COUT DE STOCKAGE POUR LES COLLECTIVITÉS MAITRE D’OUVRAGE D’INSTALLATION DE STOCKAGE (P. 24)
Publication
Freins et leviers au réemploi en déchèterie pour les collectivités territoriales (DT151)
le 08 octobre 2024