Déchets

Méthanisation : comment contribuer au développement de projets sur son territoire (DT98)

Publiée le 01 avril 2018

La méthanisation est un processus biologique de dégradation de la matière organique qui permet un retour au sol de la matière sous forme de digestat ou de compost. Elle permet également de produire une énergie renouvelable sous forme de biogaz et de contribuer ainsi directement aux objectifs fixés par la loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV). De plus en plus de collectivités s’intéressent à la méthanisation et souhaitent participer à son développement sur leur territoire mais ne connaissent pas forcément le procédé dans le détail et les différentes manières de contribuer à un projet territorial.
Le but de cette note est de présenter de façon synthétique le procédé de méthanisation, son cadre réglementaire, ses avantages et la mise en oeuvre d’un projet. Des retours d’expérience sont également présentés en fin de document.

1. QU'EST CE QUE LA MÉTHANISATION ? (P.2)

1.1 DÉFINITION (P.2)

1.2 FOCUS SUR LES MATIÈRES ENTRANTES APPELÉES "SUBSTRATS" (P.3)

1.3 PRODUCTION ET COMMERCIALISATION DES SOUS-PRODUITS ISSUS DE LA MÉTHANISATION (P.3)

2. QUEL CADRE RÉGLEMENTAIRE S'APPLIQUE À LA MÉTHANISATION ? (P.6)

2.1 À L'ÉCHELLE NATIONALE (P.6)

2.2 À L'ÉCHELLE RÉGIONALE (P.7)

2.3 À L'ÉCHELLE LOCALE (P.7)

3. QUELS SONT LES INTÉRÊTS DE METTRE EN PLACE UNE UNITÉ DE MÉTHANISATION ? (P.8)

4. COMMENT FAIRE POUR CONTRIBUER AU DÉVELOPPEMENT DE PROJETS DE MÉTHANISATION SUR SON TERRITOIRE ? (P.9)

4.1 QUELS RÔLES PEUVENT JOUER LES COLLECTIVITÉS ? (P.9)

4.2 QUEL CADRE RÉGLEMENTAIRE DOIT ON APPLIQUER ? (P.9)

4.3 SUR QUI PUIS-JE M'APPUYER ? (P.10)

5. RETOURS D'EXPÉRIENCE (P.11)

CONCLUSION (P.12)

Océane RASE POURCHON

Chargée de mission Traitement des Déchets

orasepourchon@amorce.asso.fr

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Méthanisation : comment contribuer au développement de projets sur son territoire (DT98)

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