Déchets

Intérêt de la coopération et de la mutualisation entre collectivités à compétence déchets des DOM (DP23)

Publiée le 01 juin 2016

AMORCE, en partenariat avec l’ADEME, a souhaité réaliser un travail sur la réflexion de la mutualisation intercommunale dans les territoires DROM au regard des investissements en reflexion des collectivités pour l'optimisation de la gestion des déchets. L’étude présente comment la coopération entre collectivités peut intervenir dans le contexte des DROM-COM, quelles sont les possibilités de mutualisations locales pour le tri des déchets ménagers et propose des pistes de réflexion pour chaque territoire d’outre-mer.

I. LA MUTUALISATION ENTRE COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (P.7)

I.I PRÉSENTATION DE LA MUTUALISATION (P.7)

I.II LES DIFFÉRENTES FORMES DE MUTUALISATIONS POSSIBLES (P.7)

I.III EXEMPLE DE MUTUALISATION EN MÉTROPOLE (P.9)

I. INTÉRÊT DE LA MUTUALISATION DANS LES DOM (P.11)

II.I ÉTAT DES LIEUX DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES EXISTANTES ET EN PROJET DANS LES DOM (P.11)

II.II COOPÉRATIONS EXISTANTES POUR LA GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS DANS LES DOM (P.13)

III. PISTES DE RÉFLEXION SUR L’INTÉRÊT DE LA COOPÉRATION ET DE LA MUTUALISATION POUR LA GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS DANS LES DOM (P.14)

III.I MUTUALISATION DE LA GESTION DES DÉCHETTERIES (P.15)

IV.FICHES DE L’ÉTAT DES LIEUX DES EPCIS DES DOM ET DES MUTUALISATIONS EXISTANTES (P.17)

Anna BACARDIT-CARO

Chargée de mission Filières REP, Coopération Internationale et Réseau DROM-insulaires

abacarditcaro@amorce.asso.fr

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Intérêt de la coopération et de la mutualisation entre collectivités à compétence déchets des DOM (DP23)

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