Guide sur la mise en place d'une stratégie territoriale de pérennisation des filières de valorisation des amendements organiques (DT140)

Comment les collectivités peuvent-elles mieux appréhender les questions spécifiques posées par le retour au sol des biodéchets produits sur leurs territoires ?

Chaque année, en France, 11,3 millions de tonnes de biodéchets sont produites. Les valoriser par un retour au sol, sous forme de matière fertilisante, répond à des enjeux tant environnementaux que sociaux et politiques notamment : la captation du carbone, la souveraineté alimentaire et la réduction des dépenses liées à la TGAP.

Après une présentation des grands chiffres, nous aborderons la réglementation des biodéchets. Du fait de leur nature particulière, les biodéchets sont au croisement de plusieurs réglementations environnementale, sanitaire et agricole. Ce guide vous permettra de comprendre quelles matières fertilisantes peuvent être produites à partir de biodéchets mais aussi à en connaître, maîtriser et valoriser la qualité.

Pour la bonne réussite du projet, le déploiement du tri à la source des biodéchets doit faire l’objet d’un travail transversal avec les autres acteurs du territoire pour créer des synergies et pérenniser les débouchés.