Guide | L'élu, les déchets et l'économie circulaire

CHAPITRE 1 : LES DÉCHETS EN FRANCE, QUELS ENJEUX ? (P. 4)

1.1. Les déchets ménagers et assimilés : 12 % des déchets produits en France

1.2 Des objectifs de prévention et de valorisation des déchets renforcés pour tous les acteurs

1.3 Les principales tendances observées sur la gestion des DMA

1.4 Une priorité : réduire les déchets résiduels….

1.5 … et maîtriser les coûts 

1.6 Agir et hiérarchiser les priorités

CHAPITRE 2 : GÉRER LES DÉCHETS : QUI EST RESPONSABLE ? (P. 20)

2.1. Le rôle de l’Europe et de l’État dans la fixation des règles

2.2. Le rôle et les compétences des collectivités territoriales

2.3. Les pouvoirs de police

2.4. La responsabilité élargie du producteur

2.5. Quel rôle pour les consommateurs et les organisations non gouvernementales ?

CHAPITRE 3 : DÉFINIR LES PRINCIPES D’INTERVENTION DU SPGD (P. 40)

3.1 Service public de gestion des déchets : quels déchets prendre en charge et quel mode de gestion ?

3.2. Quelles modalités de financement ?

3.3 Mobiliser les leviers de performance pour la gestion des déchets

CHAPITRE 4 : RÉDUIRE LA PRODUCTION DE DÉCHETS (P. 58)

4.1 Traduire les objectifs nationaux en résultats locaux

4.2 Comment mettre en œuvre une stratégie locale de prévention ?

CHAPITRE 5 : MIEUX TRIER LES DÉCHETS À LA SOURCE POUR MIEUX LES VALORISER (P. 80)

5.1 Renforcer les collectes séparées à proximité du domicile

5.2 Mieux organiser la collecte des déchets pour inciter à mieux trier

5.3 Les déchèteries publiques

5.4 Faciliter et ancrer le geste de tri dans les habitudes

5.5 L’incitation au respect des obligations de tri

CHAPITRE 6 :  DÉVELOPPER LA VALORISATION MATIÈRE (P. 116)

6.1 Le recyclage des emballages ménagers et papiers

6.2 Améliorer la valorisation des déchets en déchèterie

6.3 Développer la valorisation des déchets organiques et le retour au sol

CHAPITRE 7 : OPTIMISER LA GESTION DES DÉCHETS RÉSIDUELS SUR LE TERRITOIRE (P. 142)

7.1 Trier les déchets résiduels pour capter les fractions valorisables

7.2 Valoriser les déchets résiduels sous forme d’énergie

7.3 Stockage des déchets : la solution ultime encore indispensable

CHAPITRE 8 : PILOTER LA GESTION DES DÉCHETS (P. 166)

8.1 Planifier la gestion des déchets à l’échelon intercommunal

8.2 Fédérer les usagers et les impliquer

8.3 Piloter la performance financière du SPGD

8.4 Suivre l’évolution du SPGD, se situer et s’évaluer