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Déchets

Enquête sur les conditions d’accueil des professionnels dans les déchèteries publiques (DT54)

Publiée le 01 avril 2013

AMORCE a mené, en partenariat avec l’ADEME, une enquête afin de dresser un état des lieux des conditions d’acceptation et de gestion des déchets des professionnels dans les déchèteries publiques.

_ Cette enquête a également pour objectif de mesurer les évolutions des conditions d’accueil des professionnels par rapport au guide publié par l’ADEME en 1999 intitulé «Déchets des professionnels et déchèteries des collectivités» et  par rapport aux données statistiques de l’enquête ADEME déchèterie de 2001 analysées dans le guide «Les déchèteries en France – organisation, fonctionnement et évolution 1996-2001”.

1‐Contexte général (P.7)

2-­Cadrage de l’enquête menée auprès des collectivités (P.9)

2.1 Objectif de l’enquête (P.9)

2.2 Méthodologie (P.9)

2.3 Résultats quantitatifs (P.10)

2.4 Profil des collectivités retenues pour l’analyse des résultats (P.11)

3­‐Contexte général de l’accueil des professionnels en déchèterie publique (P.13)

3.1 Répartition des compétences et des modes de gestion des collectivités retenues (P.13)

3.2 Parc de déchèteries ouvertes aux professionnels (P.14)

3.3 L’acceptation des professionnels en déchèterie : dans quels buts ? (P.15)

3.4 La communication mise en place autour du service d’accueil des professionnels (P.18)

4-­Les modalités d’accueil des professionnels en déchèterie (P.21)

4.1 Les moyens d’identification des professionnels en entrée de site (P.21)

4.2 Les conditions d’accès (P.24)

4.3 Le suivi de la fréquentation des professionnels (P.26)

5­‐Les modalités de facturation du service aux professionnels (P.29)

5.1 Facturation de l’accès aux usagers professionnels (P.29)

5.2 Modes de paiement pratiqués (P.30)

5.3 Quantification des apports (P.31)

5.4 Impact quantitatif des apports non ménagers (P.32)

6-Les perspectives d’évolution du service (P.34)

6.1 Les difficultés rencontrées liées à l’accueil des professionnels en déchèterie (P.34)

6.2 Les évolutions envisagées à moyen terme (P.38)

7-­Exemples de modes de gestion (P.40)

Christelle RIVIÈRE

Chargée de mission Collecte, Déchèteries, Coûts des Déchets

criviere@amorce.asso.fr