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Déchets

Enquête déploiement des ECT sur le territoire national à date du 1er Novembre 2021 (DT129)

Publiée le 13 avril 2022

Cette enquête vise à connaître, pour les collectivités n’ayant pas encore basculé en ECT, le niveau d’engagement de la collectivité dans son projet de déploiement de l’ECT à date du 1er novembre 2021 pour permettre de faire ressortir les délais incompressibles. 

Elle a permis également de mettre en lumière les perspectives et difficultés rencontrées par les collectivités ou les besoins pour assurer l’engagement des projets.

1. Une étude portant sur l’évaluation du degré d’avancement des projets ECT (P. 8)

1.1. Objectifs et méthodologie (P. 8)

1.2. Un échantillon métropolitain fiable (P. 8)

1.3. Focus sur les territoires d’outre-mer (P. 9)

 

2. Des territoires engagés dans l’ECT mais insuffisamment avancés (P. 10)

2.1. Des projets majoritairement au stade de réalisation (P. 10)

2.2. Des scénarios de déploiement du tri en ECT multiples (P. 11)

2.3. Une solution de tri définitive non opérationnelle au 1er Janvier 2023 pour la moitié des territoires (P. 12)

2.4. Une justification apportée imputable à la crise sanitaire mais pas seulement (P. 13)

 

3. Réponses des territoires pour tenir une date de tri en ECT effective au 1er Janvier 2023 (P. 14)

3.1. Une nécessité de disposer d’une solution transitoire (P. 14)

3.2. Quelle situation terrain pour les territoires impliqués? (P. 15)

 

4. S’assurer de la réussite de l’engagement des projets (P. 17)

4.1. Une dernière phase de candidature trop juste? (P. 17)

4.2. Garantir une mise en service des outils dans les délais (P. 18)

4.3. Un accompagnement au déploiement de l’ECT à renforcer? (P. 18)

4.4. Évolution du gisement : des collectivités inquiètes (P. 19)

Océane RASE POURCHON

Chargée de mission Traitement des Déchets

orasepourchon@amorce.asso.fr