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Déchets

Elaborer et mettre en oeuvre une stratégie territoriale de réemploi et de réutilisation (DT118)

Publiée le 14 septembre 2020

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Le réemploi-réutilisation est un axe majeur de la politique nationale de prévention des déchets, participant activement à l’atteinte de l’objectif de réduction de 15 % des déchets ménagers et assimilés à l'horizon 2030 définit par la loi AGEC. Pour dynamiser la pratique du réemploi sur leur territoire, les collectivités peuvent s’engager dans différentes solutions, en fonction des objectifs poursuivis et des moyens disponibles : ces solutions peuvent passer par l’accompagnement des acteurs, la mise en œuvre d’opérations et de démonstrations, la sensibilisation ou encore l’éco-exemplarité. Réalisé avec l’ADEME, ce guide a pour objectif de partager une méthodologie pour accompagner les collectivités dans la mise en œuvre d’une stratégie de promotion du réemploi-réutilisation à l’échelle de leur territoire. 7 fiches retours d’expérience viendront illustrer des exemples pertinents de collectivités engagées sur le réemploi- réutilisation. Un zoom spécifique sur les recycleries est également réalisé afin de mettre en avant les montages juridiques et financiers possibles qui sont par ailleurs illustrés à travers certains retours d’expérience spécifiques.

1.1.  QUELQUES DEFINITIONS (P.7)

1.2.  CONTEXTE ET CADRE NORMATIF (P.9)

2. ÉLABORER ET METTRE EN ŒUVRE UNE STRATÉGIE TERRITORIALE DE RÉEMPLOI/RÉUTILISATION (P.16)

2.1.  POURQUOI METTRE EN ŒUVRE UNE STRATEGIE DE REEMPLOI ? (P.16)

2.2.  DES OPPORTUNITES A DIFFERENTS ECHELONS DE COLLECTIVITES (P.17)

2.3.  LE PERIMETRE D’UNE STRATEGIE DE REEMPLOI ET REUTILISATION (P.18)

2.4.  ÉLABORATION DE LA STRATEGIE (P.18)

2.5.  METTRE EN ŒUVRE (P.26)

2.6.  SUIVRE ET EVALUER (P.26)

3. RETOURS D’EXPERIENCE DE COLLECTIVITÉS (P.39)

3.1.  CONSTRUCTION D’UNE STRATEGIE TERRITORIALE (P.40)

3.2.  DEVELOPPEMENT ET PERENNISATION DES RECYCLERIES (P.51)

3.3. PROMOTION DU REEMPLOI, DE LA REUTILISATION ET DE LA REPARATION AUPRES DES USAGERS DU TERRITOIRE (P.78)

 

Delphine HERVIER

Chargée de mission Prévention et valorisation organique

dhervier@amorce.asso.fr