Eau et assainissement

Comment amorcer la transition énergétique des services publics d'eau et d'assainissement et la financer ? (EAJ03)

Publiée le 28 janvier 2022

Les services publics d'eau et d'assainissement (SPEA) constituent un poste de consommation énergétique importante pour les collectivités, mais disposent également d'un important potentiel de production d'énergies renouvelables.

Cette note, qui fait suite au webinaire du 20 mai 2021 et réalisée avec le soutien de la Banque des Territoires, vise à accompagner les SPEA dans leur démarche de construction d'une stratégie énergétique. Elle se structure autour d'une première partie méthodologique sur la maîtrise de l'énergie et le pilotage des consommations, puis de 4 fiches décrivant les montages juridiques possibles pour les différents modes de production d'énergies renouvelables et de récupération.

STRUCTURER LA STRATÉGIE ÉNERGÉTIQUE DES SERVICES PUBLICS D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT (P. 2)

FICHE MONTAGES JURIDIQUES ET FINANCIERS N°1 : VALORISER LE FONCIER BÂTI DU SPEA PAR L’INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES (P. 8)

FICHE MONTAGES JURIDIQUES ET FINANCIERS N°2 : VALORISER LES SOUS-PRODUITS D’ASSAINISSEMENT PAR LA MÉTHANISATION (P. 13)

FICHE MONTAGES JURIDIQUES ET FINANCIERS N°3 : VALORISER LA CHALEUR DE L’EAU OU DES ÉQUIPEMENTS (P. 18)

FICHE MONTAGES JURIDIQUES ET FINANCIERS N° 4 : VALORISER L’ÉNERGIE POTENTIELLE PAR TURBINAGE (P. 23)

Robin FRAIX-BURNET

Chargé de mission juridique et fiscale

rfraix-burnet@amorce.asso.fr

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