Analyse du nouvel arrêté relatif aux ISDND (DT80)

1. TITRE 1ER : DÉFINITIONS ET CHAMP D'APPLICATION (P.6)

2. TITRE II : CONCEPTION ET CONSTRUCTION DE L'INSTALLATION (P.15)

2.1 CHAPITRE IER : CONCEPTION ET CONSTRUCTION DE L'INSTALLATION (P.15)

2.2 CHAPITRE II : EXIGENCES RELATIVES À L'ÉTANCHÉITÉ, AU DRAINAGE ET À LA STABILITÉ (P.15)

2.3 CHAPITRE III : EXIGENCES RELATIVES À LA COLLECTE ET AU TRAITEMENT DES LIXIVIATS, REJETS GAZEUX, EAUX DE RUISSELEMENT ET SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES (P.16)

2.4 CHAPITRE IV : DISPOSITION DIVERSES (P.16)

3. TITRE III : EXPLOITATION DE L'INSTALLATION (P.30)

3.1 CHAPITRE IER : ÉTAT INITIAL (P.30)

3.2 CHAPITRE II : CONTROLES PRÉALABLES À LA MISE EN SERVICE DES ÉQUIPEMENTS (P.30)

3.3 CHAPITRE III : CONTROLES PÉRIODIQUES EN COURS D'EXPLOITATION (P.30)

3.4 CHAPITRE IV : ADMISSION DES DÉCHETS (P.30)

3.5 CHAPITRE V : CONDUITE D'EXPLOITATION (P.31)

4. TITRE IV : FIN D'EXPLOITATION (P.48)

5. TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES A CERTAINS CASIERS (P.54)

5.1 CHAPITRE IER : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CASIERS DÉDIÉS AUX DÉCHETS DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION CONTENANT DE L'AMIANTE (P.54)

5.2 CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CASIER MONO-DÉCHETS AUTRES QUE CEUX VISÉS AU CHAPITRE 1ER DE CE PRÉSENT TITRE (P.54)

5.3 CHAPITRE 3 : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DÉCHETS DE PLATRE (P.54)

5.4 CHAPITRE 4 : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CASIER EXPLOITÉS EN MODE BIORÉACTEUR (P.54)

5.5 CHAPITRE 5 : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX INSTALLATIONS RECEVANT DES DÉCHETS À RADIOACTIVITÉ NATURELLE RENFORCÉE (P.54)

6. TITRE VI : MODALITÉS D'APPLICATION (P.68)