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Déchets

Analyse des coûts et module d’exploitation des coûts SINOE® déchets : se positionner par rapport aux autres collectivités (DE22)

Publiée le 01 mars 2018

La loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) du 18 août 2015 impose, dans son article 98, la mise en place d’une comptabilité analytique et d’une meilleure transparence des coûts. Le décret du 30 décembre 2015 redéfinit en effet les indicateurs obligatoires du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (SPPGD), dont les indicateurs financiers qui doivent être fondés sur cette comptabilité analytique. 

 

La gestion des déchets représente l’un des principaux postes de dépenses d’une collectivité à compétence collecte, soumis à une tendance globale d’évolution des coûts (mises aux normes, hausse de la fiscalité déchets, etc.. ). Dans un environnement toujours plus complexe, les coûts de gestion des déchets sont devenus une préoccupation pour les collectivités qui s’interrogent sur la manière de les maîtriser et sur la façon de les financer. La connaissance des coûts de gestion des déchets et leur analyse comparée constituent des éléments de plus en plus essentiels pour les collectivités pour suivre et anticiper les évolutions. Différents niveaux d’analyse sont préconisés au travers de cette note: d’une analyse de la structure globale des coûts pour connaître les principaux postes de charges vers un positionnement par rapport à d’autres collectivités selon des critères prédéfinis avec le module d’exploitation des coûts de SINOE® déchets.

1. Les outils de connaissance des coûts proposés par l’ADEME (P.1)

1.1 La matrice des coûts (P.1)

1.2 ComptaCoût® (P.1)

1.3 SINOE® déchets (P.2)

2. Un premier niveau d’utilisation et d’analyse interne des coûts (P.2)

2.1 Sélectionner les informations et les mettre en forme (P.2)

2.2 Analyserla structure du coût et du financement,hiérarchiser les principaux postes de charges, visualiser le poids des différents flux dans le coût du service public et dégager des 1ères pistes d’optimisation (P.3)

3. Un approfondissement de l’analyse des coûts via le module d’exploitation des coûts (P.3)

3.1 L’accès au module exploitation des coûts (P.3)

3.2 Les différents niveaux d’analyse (P.4)

4. L’accompagnement à la connaissance des coûts (P.6)

4.1 Le dispositif proposé par l’ADEME aux collectivités pour s’approprier et maîtriser les outils mis à disposition (P.6)

4.2 L’accompagnement proposé par AMORCE pour ses adhérents (P.8)

Christelle RIVIÈRE

Responsable adjointe des pôles déchets et propreté

criviere@amorce.asso.fr