Améliorer la gestion des déchets issus de catastrophes naturelles (DT169)

Beaucoup de territoires sont exposés en France à un ou plusieurs risques naturels. Avec le réchauffement climatique, la récurrence des évènements climatiques augmente, à la fois en nombre et en intensité. Dans le cas des inondations, le caractère répétitif des événements est particulièrement prononcé.

Dans ce contexte, la gestion des déchets issus des catastrophes naturelles constitue un véritable enjeu pour les collectivités qui devront y faire face. Génératrices de déchets en quantité importante, hétérogènes, en mélange et pouvant être produits dans des temps très courts, ces catastrophes impactent l'organisation de collecte et de traitement des déchets et les moyens à mobiliser, qui doivent être anticipés.

Cette note vise à rappeler aux collectivités en charge du service public de gestion des déchets (SPGD) le cadre général qui s’applique lorsqu’elles sont confrontées à ces évènements et les principaux outils à leur disposition.