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Eau et assainissement

Quelles stratégies territoriales face aux épisodes de sécheresse et aux tensions qualitatives sur la ressource en eau ? FICHE 1 (EAT 06-1)

Publiée le 15 décembre 2020

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FICHE 1 : outils règlementaires de gestion concertée et de partage de la ressource en eau

Alors que les étés dramatiquement secs s’enchaînent, les conséquences du changement climatique sur nos ressources et notre modèle de gestion de l’eau sont de plus en plus visibles et les conflits d’usages se multiplient entre agriculture, production d’électricité, loisirs et alimentation en eau potable. 

A la croisée des différents usages, les élus locaux doivent dès maintenant construire et mettre en œuvre de nouvelles stratégies territoriales pour faire face à ces tensions grandissantes sur les ressources en eau. 

Ce guide d’AMORCE structuré autour d’une note introductive et de 12 fiches thématiques permet de : 

  • clarifier les notions techniques et le contexte réglementaire,
  • comprendre les enjeux pour chaque typologie d’usage et ainsi partager les ressources en toute connaissance de cause,
  • dresser le panorama des actions envisageables pour les territoires et pour toutes les typologies d'usagers.

1. Instances et outils de gestion concertée de la ressource en eau (P.1)

1.1. A l’échelle des 7 grands bassins hydrographiques (P.1)

1.2. A l’échelle de masses d’eau homogènes (P.2)

1.3. Projets de Territoire pour la Gestion de l’Eau (P.3)

1.4. Outils pour une vision prospective des ressources (P.4)

2. Règles de prélèvement dans la ressource en eau (P.5)

2.1. Les règles applicables à un nouveau prélèvement (P.5)

2.2. Le renouvellement des autorisations de prélèvement (P.6)

Muriel FLORIAT

Responsable du Pôle Eau

mfloriat@amorce.asso.fr