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Transversal

Lettre aux adhérents #60 mai 2019

Publiée le 15 mai 2019

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Découvrez la LAA de mai 2019 ! 

 

Dans ce numéro vous retrouverez : 

  •  pour les déchets, un dossier sur : un arsenal législatif et réglementaire à disposition des différentes autorités de police mais une efficacité à nuancer,
  • pour l'énergie et les réseaux de chaleur et de froid, un dossier sur : transition énergie et réseaux de distribution publique d'énergie,
  • pour l'eau, un dossier sur : les eaux non conventionnelles : quels usages autorisés en France en 2019 ?
  • Vie d'AMORCE page 3
  • Actualités adhérents — page 18
  • Actualité Institutionnelle à la Une : Les discussions sur le financement des politiques énergétiques territoriales suspendues à l'avenir de la fiscalité écologique — page 25
  • Actualité Déchets à la Une : La consigne pourrait remettre en cause la filière REP Emballages— page 27
  • Actualité Énergie à la Une : Le Pacte -15 va bénéficier de CEE pour financer son déploiement auprès des collectivités qui veulent l'expérimenter — page 68
  • Actualité Eau à la Une : Gestion des eaux pluviales urbaines — page 91
  • Actualité Juridique à la Une : Mise en concurrence des contrats autorisant l'occupation du domaines privé des collectivités : la fin de l'incertitude — page 106