Energie et réseaux

Enquête sur le classement des réseaux de chaleur et de froid : comprendre et appliquer la procédure en vue de sa généralisation en 2022 (RCP32)

Publiée le 21 avril 2020

Alors que le classement systématique des réseaux de chaleur et de froid vertueux interviendra à compter du 1er janvier 2022, AMORCE publie, en partenariat avec le CEREMA, le résultat de deux enquêtes menées auprès de neuf maîtres d’ouvrage de réseaux de chaleur classés et de 35 maîtres d’ouvrages de réseaux non classés. A partir de l’analyse de ces retours d’expérience, il a été possible de mettre en avant les avantages concrets apportés par le classement des réseaux, les difficultés rencontrées lors de la mise en œuvre de cette démarche, les freins encore à lever et des pistes d’améliorations en vue de la généralisation de cette procédure.
La publication contient aussi un volet réglementaire ainsi qu’un recueil de bonnes pratiques à l’attention des maîtres d’ouvrage des réseaux.

1. QU’EST-CE QUE LE CLASSEMENT ? (P.8)

1.1 HISTORIQUE DE LA PROCEDURE DE CLASSEMENT(P.8)

1.2 DEFINITION ET CADRE JURIDIQUE ACTUEL (P.8)

1.3 COMMENT CLASSER SON RESEAU ? (P.9)

2. ENQUETE (P.17)

2.1 METHODOLOGIE (P.17)

2.2 RESULTATS DE L'ENQUETE (P.17)

3. ACCOMPAGNER LA GENERALISATION DE LA PROCEDURE : LES PROPOSITONS D'AMORCE ET DU CEREMA (P.29)

3.1 PREAMBULE : QUELS CHANGEMENTS ? (P.29)

3.2 AXE 1 : RENFORCER LA COMMUNICATION AUTOUR DU CLASSEMENT (P.29)

3.3 AXE 2 : PROPOSITIONS D’EVOLUTIONS REGLEMENTAIRES PERMETTANT DE SIMPLIFIER LA PROCEDURE DE CLASSEMENT GENERALISE (P.31)

3.4 AXE 3 : PRECONISATIONS AUX COLLECTIVITES POUR LA DEFINITION DE LA ZONE DE DEVELOPPEMENT PRIORITAIRE. (P.41)

3.5 AXE 4 : PRECONISATIONS AUX COLLECTIVITES POUR LA DETERMINATION DES CONDITIONS DE DEROGATION ET LEUR SUIVI (P.41)

3.6 AXE 5 : PRECONISATIONS AUX COLLECTIVITES POUR LE SUIVI DU RESEAU CLASSE EN CONSTRUCTION ET EXPLOITATION (P.42)

4. CONCLUSION (P.43)

Laurène DAGALLIER

Chargée de mission Réseaux de chaleur et Énergies Renouvelables

ldagallier@amorce.asso.fr

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Enquête sur le classement des réseaux de chaleur et de froid : comprendre et appliquer la procédure en vue de sa généralisation en 2022 (RCP32)

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