Webinaire - Montages juridiques réseaux de chaleur

AMORCE continue son cycle de webinaires consacrés aux montages juridiques des réseaux de chaleur. Ce webinaire sera centré autour de la constitution d'une société d'économie mixte à opération unique (SEMOP) pour la création ou l'extension d'un réseau de chaleur. Le fruit d'un groupe de travail mené en 2024 par AMORCE sera présenté, ainsi que des témoignages de collectivités s'étant lancé dans un tel montage. Atouts, contraintes, réplicabilité : ce webinaire sera l'occasion d'échanger avec les participants sur le modèle des SEMOP et sa pertinence pour le développement des réseaux de chaleur.

Ordre du jour provisoire : 

10h – Introduction
Robin FRAIX-BURNET, Responsable adjoint du pôle juridique et fiscal, en charge de l'énergie - AMORCE

10h10 – Présentation du cadre juridique du recours au SEMOP pour la création ou l’extension de réseaux de chaleur

Robin FRAIX-BURNET, Responsable adjoint du pôle juridique et fiscal, en charge de l'énergie - AMORCE

10h45 – Retour d’expérience de la constitution d’une SEMOP pour l’extension d’un réseau de chaleur à la métropole d’Amiens

Lucas TOUSSAINT, Chargé de mission réseaux concédés d’énergie – Amiens Métropole

11h15 – Retour d’expérience d’une collectivité et d’un opérateur (sous réserve) sur le fonctionnement d’une SEMOP

11h45 – Échanges avec les participants

Modalités d'inscription : 

Ce webinaire est ouvert aux adhérents d'AMORCE de la compétence Réseaux de chaleur.