Événements

Webinaire | Mardi 2 juillet 2024 | 09h30 - 12h00

Webinaire - Montages juridiques et ouverture du tiers-financement : quels enjeux et impacts pour les collectivités ?

Les contrats de Performance Energétique (CPE) permettent d'intégrer des objectifs de réduction de consommation énergétique à la fin des travaux, qui sont engageants pour le maître d’œuvre. Ils sont donc gages de la performance des travaux, et permettent d'atteindre des objectifs souvent ambitieux.

 

Pour autant, ils restent relativement complexes à mettre en place, et se développent relativement lentement depuis une dizaine d'années.

 

L'ouverture du tiers-financement aux collectivités dans le cadre de ces contrats l'an passé pourrait accélérer leurs développements.

 

AMORCE propose donc ici de développer les intérêts des collectivités à s'appuyer sur cet outil, ainsi qu'à partager différentes expériences de CPE et de Marchés Globaux de Performance Energétique (MGPE).

 

Ordre du jour : 

09h30 – Introduction
Robin FRAIX-BURNET, Chargé de mission juridique et fiscale, en charge de l'énergie - AMORCE

Maxime SCHEFFLER, Chargé de mission Maîtrise de l'énergie, rénovation énergétique et CEE - AMORCE

 

09h40 – Contrats de Performance Énergétique et Marchés Globaux de Performance Énergétique : différences, avantages et inconvénients

Ambra HAXHAJ, Chargée de mission juridique et fiscale - AMORCE

 

10h15 – Retours d’expérience à la mise en place d’un Contrat de Performance Énergétique

Philippe PELISSIER, Responsable Service Energie - Ville de Annemasse 

Olivier PERIER, Vice-Président délégué à l’efficacité énergétique - FEDEN 

 

11h00 – Paiement différé et ouverture du tiers-financement : un nouvel outil pour les collectivités

Ambra HAXHAJ, Chargée de mission juridique et fiscale - AMORCE

 

11h30 – Offres et accompagnement proposés

Sébastien ILLOUZ, Responsable du pôle Efficacité Énergétique des Bâtiments - Banque des Territoires

 

11h55 – Actualités d’AMORCE et conclusion

Robin FRAIX-BURNET, Chargé de mission juridique et fiscale, en charge de l'énergie - AMORCE

Maxime SCHEFFLER, Chargé de mission Maîtrise de l'énergie, rénovation énergétique et CEE - AMORCE

 

Supports de présentation et replay accessibles en vous connectant à votre espace adhérent

Si vous n'avez pas accès à votre espace adhérent ou que vous n'êtes pas adhérent, merci de nous contacter par mail à gt@amorce.asso.fr 

 

Mot de passe pour le replay : WebMJURENR0724

Les inscriptions sont closes. Pour toute question, merci de contacter le référent administratif de l'événement.

Informations pratiques

Référent administratif

Pauline ALLAIN (Groupes d'échanges et webinaires)

Assistante en charge des évènements adhérents

gt@amorce.asso.fr


Référent technique

Maxime SCHEFFLER

Chargé de mission rénovation énergétique

mscheffler@amorce.asso.fr

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