Webinaire - Classement des réseaux de chaleur : comment s'y prendre ? Point d'actualité et décryptage

Quelles sont les obligations qui concernent les collectivités ? Quelles sont leurs marges de manœuvres ? Quelles modalités mettre en place ? Quelle stratégie adopter ? 

Alors que de nouveaux réseaux ont été listés dans un arrêté du 22 décembre 2023, et voient donc l'échéance du 1er juillet 2024 approcher, ce webinaire propose de revenir sur la règlementation en vigueur sur le classement. 

Ce webinaire sera également l'occasion de faire un bilan des différentes pratiques des collectivités ayant déjà classées un ou des réseaux, et de répondre aux questions les plus fréquentes, afin de guider les maîtres d'ouvrages concernés par la mise en œuvre de cette procédure. 

Enfin, un temps sera consacré aux échanges entre participants afin de faire remonter des bonnes pratiques et des solutions issues de la pratique.

Ordre du jour provisoire : 

10h00 – Accueil des participants

10h05 – Introduction

Rémi BEAULIEU, Chargé de mission réseau de chaleur - AMORCE

Robin FRAIX-BURNET, Chargé de mission juridique - AMORCE

10h10 – Rappel des grands principes et de la réglementation du classement systématique des réseaux de chaleur

Rémi BEAULIEU, Chargé de mission réseau de chaleur - AMORCE

Robin FRAIX-BURNET, Chargé de mission juridique - AMORCE

10h45 – Retours d’expériences de collectivités

Robin DURANT, adjoint au directeur général – SPL Orléans Energies

11h30 – Échanges avec la salle

Modalités d'inscription : 

Ce webinaire est ouvert aux adhérents d'AMORCE de la compétence Réseaux de chaleur.